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23/02/15

Février 2015

1

LA PROVENCE, 21-02, S. ROSSI

Martigues : "L'impact économique du PPRT de Lavéra est énorme".

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2

20 MINUTES, 18-02, P. BERRY

VIDEO. Explosion dans une raffinerie en Californie.

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3

LE MONDE, 19-02, M. RESCAN

En Alberta, l’or noir de la discorde.

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4

LA NOUVELLE REPUBLIQUE, 17-02, V. BARANGER

Annulation du PPRT de Céré-la-Ronde.

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5

LE MONDE, 17-02

Spectaculaire déraillement d'un train transportant du pétrole aux Etats-Unis.

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6

LA PROVENCE, 13-02, S. ROSSI

"Un profond malaise" sur le site de Total de La Mède selon la CGT.

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7

COURRIER PICARD, 13-02, F. PEAUCELLIER

GOURNAY-SUR-ARONDE. Storengy propose 250 000 € aux riverains de Saint-Maur.

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8

ARNAUD GOSSEMENT, 09-02

Loi Macron : les députés modifient le délai de l'action en démolition (art. L.480-13 du code de l'urbanisme).

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9

OUEST FRANCE, 06-02

Prévention des risques : Avis défavorable du commissaire enquêteur.

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10

INERIS, FEVRIER

Plate-forme intégrée de ressources pour la maîtrise des risques technologiques majeurs.

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20/02/15

Travaux PPRT : faire simple et efficace

cozicVotre PPRT est-il compliqué ?
Non, le contexte est assez simple. Nous n’avons pas de mesures foncières. 16 habitations sont impactées par des prescriptions de travaux pour un effet surpression 35 ou 50 mbar. Durant l’automne 2014, les riverains concernés ont sollicité l’association locale de défense de l’environnement sur cette question ; l’association s’est naturellement tournée vers la mairie.

Comment avez-vous réagi ?
Avec quelques mois de recul, je peux dire que nous avons réagi de façon énergique pour apporter une solution. Le 28 novembre, nous sommes venus à la rencontre PPRT à Paris. Nous avons, par exemple, découvert le système de la consignation de la Caisse des dépôts qui est très facilitant. En décembre, nous avons élaboré notre projet et produit une proposition de convention de financement. En janvier, nous avons réuni les parties intéressées au financement afin de vérifier leur adhésion. Il n’y a aucun blocage. Les financeurs, c’est-à-dire le conseil général de la Sarthe, la région Pays de Loire, le Mans Métropole et la société Butagaz sont désireux de voir les choses s’organiser. L’association de défense de l’environnement s’est montrée également très réceptive à notre proposition.

Concrètement que proposez-vous de mettre en place?
La ville d’Arnage propose de piloter l’ensemble de la démarche, en lançant un appel d’offre pour les travaux pour compte de tiers afin de sélectionner une entreprise chargée de réaliser les travaux. Les services techniques de la mairie assureront l’ensemble du suivi comme ils le font déjà sur d’autres types de travaux. La gestion financière passerait par un séquestre à la caisse des dépôts et consignations.

Quelles sont les prochaines étapes ?
Il nous faut encore sécuriser juridiquement cette opération. Puis nous retournerons vers les habitants pour écouter leurs réactions et entendre leurs besoins. Nous savons qu’il y a des personnes âgées et certains habitants ont des difficultés financières.
Il nous faudra ajuster notre proposition et peut-être chercher des solutions d’avance de crédit d’impôts en nous inspirant notamment des pistes explorées par les PARI. A ce titre, nous sommes intéressés par ces retours d’expérience.

Et l’étape à plus long terme : si nous parvenons à mettre en œuvre ce projet, nous espérons que cette démarche participative liée aux travaux PPRT, qui aura nécessité de travailler avec une association, des riverains et de multiples partenaires publics et privés, inspira d’autres projets et de nouvelles méthodes de travail.

16/02/15

Des SUP autour des canalisations

10 questions/réponses
Interview de Jean Boesch (chef de bureau – DGPR – MEDDE)

1. Pourriez-vous brosser le contexte ?

En France, il existe 50 000 km de canalisations de transport de gaz, produits pétroliers et produits chimiques présentant un potentiel de danger. L’analyse des risques relative aux canalisations de transport repose sur des principes équivalents à ceux appliqués à la mise en œuvre des PPRT pour les sites Seveso, en tenant compte cependant d’une répartition du risque tout le long de ces infrastructures linéaires, avec des niveaux de probabilité d’incidents très faibles. De ce fait, les contraintes d’urbanisme engendrées sont limitées aux établissements les plus sensibles (ERP et IGH). L’action engagée consiste à passer d’un système de Porter à connaissance (PAC) des risques, qui a montré ses limites, à des servitudes d’utilité publique (SUP).

2. Quelles sont ces limites?

Les PAC ont été plus ou moins bien suivis d’effet. Une majorité de communes ont annexé le PAC à leur document d’urbanisme, mais certaines non. Des permis de construire (PC) ont été délivrés dans des zones d’interdiction créant ainsi des contentieux. Avec l’ordonnance du 27 avril 2010, les modalités de maîtrise de l’urbanisation ont été reprécisées.

3. Pouvez-vous nous en dire plus sur ces nouvelles modalités ?

Des SUP vont progressivement succéder aux PAC, jusqu’en 2018, avec une traduction rapide et obligatoire dans les documents d’urbanisme. C’est le changement majeur.
Pour le reste, nous n’avons pas touché à l’esprit des PAC, c’est-à-dire que les zones touchées par des restrictions de construction seront les mêmes, et seuls seront concernés les projets d’ERP et d’IGH, donc pas les autres constructions (habitations, bureaux, ateliers et usines).
Concrètement, 3 zones de servitudes sont définies en fonction de la dangerosité :
– SUP 1 (la plus large) : principe d’autorisation des ERP et IGH sous condition ;
– SUP2 : interdiction des ERP de plus de 300 personnes et des IGH ;
– SUP3 : interdiction des ERP de plus de 100 personnes et des IGH.

4. Comment ces SUP vont-elles être instaurées ?

Elles seront instaurées par des arrêtés préfectoraux qui seront notifiés aux maires et aux présidents des établissements publics compétents. Ces arrêtés seront accompagnés de cartes à l’échelle 1/25 000e où sera représentée la servitude la plus large (SUP 1). Ces SUP seront présentées en CODERST et leur institution sera précédée de réunions d’information à destination des collectivités organisées par les préfets avec l’appui des DREAL et DDT(M).

5. Quelles seront les conditions pour autoriser la construction d’un IGH ou d’un ERP ?

Pour tout projet d’ERP ou IGH situé dans la SUP 1, l’aménageur devra joindre une analyse de compatibilité à sa demande de permis de construire (PC). La procédure est simple :
1. Le maître d’ouvrage demande au transporteur l’extrait utile de l’étude de danger via le formulaire CERFA n° 15016.
2. Sur la base de cet extrait, l’aménageur renseigne le formulaire d’analyse de compatibilité.
3. II l’adresse pour avis au transporteur. Si l’avis est favorable, l’aménageur peut déposer sa demande de PC. En cas d’avis défavorable, il peut demander l’arbitrage du préfet en s’appuyant sur l’expertise technique d’un organisme habilité.

6. Extrait d’étude de danger, analyse de compatibilité : les aménageurs vont devoir s’entourer d’une armée d’experts…

Ce n’est pas l’objectif. Nous avons mis en place une procédure normalisée avec des formulaires qui vont obliger le transporteur à fournir des informations « digérées ». Les aménageurs pourront renseigner eux-mêmes l’analyse de compatibilité. La mise en œuvre nous dira si nous avons raison… En revanche, en cas de nécessité de travaux de renforcement du bâti de l’ERP ou de l’IGH pour assurer la compatibilité du projet, le recours à un organisme habilité sera indispensable, mais ces cas seront très rares.

7. Quels types de travaux de renforcement pourront être envisagés ?

Les travaux, qui seront à la charge de l’aménageur, consisteront le plus souvent en la pose d’une dalle de protection sur la canalisation, plus rarement des renforcements sur le bâti ou un travail sur l’orientation des accès à l’ERP ou l’IGH. Ces travaux supplémentaires résoudront la plupart des cas. On prévoit très peu d’interdictions totales en dehors des SUP 2 et 3  qui ne s’écartent jamais des canalisations de plus de 15 mètres, mais il faut s’attendre à ce que, dans les zones fortement urbanisées comme l’Ile de France, des projets soient contraints, ce qui est déjà le cas aujourd’hui.

8. Quid des IGH et ERP existants?

Ces cas ont été traités depuis 2006. Le principe à l’œuvre a été de faire prendre en charge par les transporteurs les mesures de renforcement de la sécurité nécessaires. Ces mesures (poses de dalles sur des centaines de kilomètres de canalisation, balisage renforcé, déviations de tronçons de canalisations, etc.) et les études associées ont coûté environ 1 milliard d’€. Elles ont été mises en œuvre en totalité depuis la fin 2012.

9. J’entends souvent les collectivités dire qu’elles n’ont pas la connaissance précise des tracés et que cela peut générer des accidents.

Il n’est pas prévu de mise à disposition permanente du public et des collectivités des données précises sur le tracé des canalisations et sur leur profondeur, pour des raisons aisément compréhensibles de prévention des actes de malveillance ou de terrorisme. Ces informations sont cependant fournies par les transporteurs de façon diligente chaque fois que nécessaire. C’est le cas lorsqu’il est prévu des travaux à proximité d’une canalisation de transport existante, ou d’ailleurs à proximité de toute autre catégorie de réseau (électricité, gaz, chaleur, eau, télécom, etc.), ce qui conduit à l’application de la réglementation DT-DICT et à une consultation obligatoire du guichet unique reseaux-et-canalisations.gouv.fr. C’est le cas également lorsqu’un aménageur veut construire un ERP ou un IGH, dans le cadre de la fourniture par le transporteur des extraits utiles de l’étude de dangers, toujours complétés par une cartographie précise de la canalisation concernée. 

10. Quel bilan faites-vous du guichet unique ?

Le guichet unique est une grande réussite. Il permet chaque année, depuis sa création en 2012, plus de 3 millions de déclarations de chantiers de travaux, et l’engagement de ces travaux avec un niveau de sécurité renforcé. Toutefois, ce guichet unique fournit aux collectivités un service supplémentaire, en accès protégé, encore peu utilisé à ce jour, leur permettant de connaître les zones d’implantation de tous les réseaux ainsi que les coordonnées de leurs exploitants, et de visualiser en outre toutes les zones de leur territoire dans lesquelles des chantiers sont prévus.

Canalisations de matières dangereuses – Vos obligations
1. Annexer les SUP à vos documents d’urbanisme dans un délai de 3 mois.
2. Instruction des PC pour les projets d’IGH et d’ERP : Vérifier que l’analyse de comptabilité et l’avis favorable du transporteur ou du préfet sont joints au dossier de demande de l’aménageur.
3. Délivrance des certificats d’urbanisme ou des permis de construire pour les autres projets : Informer le transporteur.
Ressources : textes réglementaires, guides, sites utiles
Textes réglementaires
Articles L. 555-1 à L. 555-30 du code de l’environnement, codifiés par l’ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 ;
Articles R. 555-1 à R. 555-52 du code de l’environnement, codifiés par le décret n° 2012-615 du 2 mai 2012 ;
Arrêté « multifluide » du 5 mars 2014 définissant les modalités d’application du chapitre V du titre V du livre V du code de l’environnement et portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d’hydrocarbures et de produits chimiques.

Sites du MEDDE
Sur le site du MEDDE : le contexte, les missions de l’Etat, etc.
Le Guichet unique
Site cartographique des canalisations de transport de matière dangereuses

Les guides
Guide méthodologique pour la réalisation d’une étude de dangers de canalisation de transport (GESIP), 2014 – Ce guide précise les modalités de réalisation d’une étude de dangers de canalisation de transport. Il permet notamment de comprendre les extraits de l’étude de dangers remis par un transporteur en réponse à la demande d’un aménageur souhaitant construire ou agrandir un ERP ou un IGH près d’une canalisation de transport existante.
Guide de détermination des mesures de protection propres aux bâtiments (INERIS), 2014 – Ce guide propose une méthode visant à analyser dans quelle mesure les personnes présentes dans un bâtiment sont protégées par ce dernier des effets des phénomènes dangereux consécutifs à une perte de confinement sur la canalisation de transport à l’origine des servitudes et à proposer des mesures de renforcement de la sécurité.

Et aussi
Regards sur le risque, novembre 2014

12/02/15

PRIMARISK

Trois types de contenu sont proposés :

  1. des ressources documentaires (guides méthodologiques, base de données, rapports d’étude) issues des travaux d’expertise de l’INERIS ;
  2. des outils de calcul ;
  3. les ressources disponibles et les acteurs intervenants sur la thématique.

Par exemple, concernant les PPRT, vous trouverez l’ensemble des guides techniques de renforcement du bâti, le référentiel travaux, des guides méthodologiques (guides de rédaction des conventions, etc.), les textes réglementaires et des liens vers les sites clic-rhonealpes, AMARIS, etc. Tout y est !

03/02/15

Mettre en oeuvre les PPRT, faire de l’intermédiation.

Impression

Aujourd’hui, le projet RESIRISK a été présenté dans le cadre des Entretiens du CEREMA aux côtés d’autres initiatives menées aux Antilles (Vincent Courtray, DGPR), dans l’Hérault (Michel Pieyre, Plan Climat du Conseil Général), et par le Syndicat des Gardons.

Parmi les points communs entre ces projets figurent l’intérêt de coopérer pour mettre en place la politique publique de prévention des risques. Au-delà de la procédure PPR qui prévoit des phases d’association, des réunions publiques et une enquête publique, il s’agit, pour leur mise en oeuvre, d’avancer en mode projet !

En prenant connaissance du contenu de la recherche-action, des personnes présentes dans l’assistance se sont demandées si un certain nombre de documents ressources (guides techniques, référentiel travaux pour l’habitat…) étaient connus par l’équipe qui réalise RESIRISK. Ils le sont !
Dans RESIRISK, l’enjeu n’est pas seulement de faire connaître la règle de droit et les outils techniques existants. L’intention est de se mettre à la place des acteurs concernés par cette règle de droit pour garantir son application. Les mesures prescrites devraient être d’autant mieux mises en oeuvre par les entreprises que les documents d’information qui leur seront adressés seront adaptés, sur le fond et la forme à leurs codes, en termes de style, de hiérarchisation de l’information et d’adaptation de celle-ci à leurs priorités. Un vrai défi en soi, un objectif d’intermédiation.

01/02/15

RESIRISK à Rotterdam !

Une délégation s’est rendue à Rotterdam du 28 au 30 janvier afin de rencontrer des homologues de la gestion des risques. Elle était composée de Julien Lahaie, chargé de mission Appel des 30 de la Vallée de la chimie au sud de Lyon, Robin Le Nohan, CEREMA, Delphine Favre, Amaris et Sandra Decelle-Lamothe, coordinatrice de RESIRISK.
Les acteurs rencontrés ont permis de prendre connaissance de la manière dont sont gérés les risques industriels dans le port de Rotterdam. Ce dernier ne comprend pas moins de 120 sites Seveso seuil haut, 150 000 salariés et 89 km de quais ! Sur 5167 hectares se côtoient des entreprises Seveso et non Seveso.
Alan Dirks, Manager Project du Port de Rotterdam, a indiqué que des critères sont établis pour accueillir de nouvelles entreprises : leur activité doit obligatoirement avoir un lien avec les sites Seveso déjà installés. Les entreprises du port, Seveso ou non, bénéficient des mêmes moyens de secours, comme l’a précisé Marteen Worp de la Safety Region of Rotterdam. Par ailleurs, le code de la construction néerlandais ne permet pas d’imposer des travaux de réduction de la vulnérabilité aux entreprises. La prise de conscience des risques se fait par le dialogue, avec une approche pragmatique. Au vu des risques en présence, les travaux ne seraient pas suffisants… Des plaquettes d’information et des formations, réunissant les salariés des sites Seveso et des entreprises voisines, sont au travail. Un projet inédit de marketing territorial a aussi trouvé de nombreux échos dans l’appel des 30 de la Métropole lyonnaise. Jillian Barendregt, de Stadhavens s’appuie sur des entreprises ambassadrices pour valoriser la vitalité de start up installées dans le port. Enfin, l’architecte Reinier de Graaf, de la célèbre agence OMA, n’a pas manqué d’exprimer, en français !, que pour lui « les terrains impossibles sont toujours une source d’une nouvelle urbanité. »

01/02/15

Salaise-sur-Sanne : dents creuses et ERP : quel turn-over possible ?

Le PPRT de Salaise a été approuvé le 9 juillet 2014. Trois zones d’activités sont concernées : Champ Rolland, Renivet et Jonchain Nord. Déjà, de nombreuses questions se posent sur ce site pilote de RESIRISK. Celles des critères d’accueil dans les dents creuses de ces secteurs : quelles activités accueillir ? Quelles critères la collectivités peut-elle se donner ?
Le PPRT a établi des règles strictes pour répondre à ces questions : d’une part les parcelles pouvant faire l’objet d’accueil d’activité sont limitées, d’autre part un nouvel ERP peut s’installer si le niveau de densité de population sur la zone n’évolue pas à la hausse. Le maintien de cet équilibre suppose de détenir des informations à jour pour connaître les projets nouveaux et le départ des activités. La question du partage de l’information entre la collectivité et les entrepreneurs devient un enjeu.
Pour l’instant, aucun nouveau projet n’a été transmis à la commune, l’anticipation est de mise !