Après avoir étudié la transformation du rôle des collectivités dans l’élaboration des politiques de prévention des risques, Emmanuel Martinais publie un essai sur les contestations riveraines liées aux PPRT. A lire!
Le site Foncsi
17/05/15
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28/04/15
Avril 2015
1
PARIS NORMANDIE, 24-04, M.-A. MARAINE
En danger potentiel, les riverains de la zone industrielle du Havre refusent de payer les travaux de sécurité.
2
FRANCETV, 23-04, M. CIVALLERO
Sites à risques : l'Etat financera la mise en sécurité pour les riverains.
3
LA REPUBLIQUE DE SEINE-MARITIME, 20-04, J. VAN CAEYSEELE
Près de 60 personnes évacuées après un début d'incendie à proximité d'un site classé en Seveso.
4
LE MONDE, 16-04, J.-M. BEZAT
Total restructure son activité de raffinage en France.
5
LOCALTIS, 14-04, A. LENORMAND
Bassin de Lacq : la Cour des comptes pointe des risques sur la sécurité sanitaire et l'environnement.
6
COUR DES COMPTES, 9-04
La gestion publique de la mutation industrielle du bassin de Lacq.
7
OUEST FRANCE, 05-04
Butagaz : déménagement programmé en 2017.
8
CGDD, AVRIL 2014
Opinions et pratiques environnementales des Français en 2014.
9
BARPI, MARS-AVRIL 2014
Lettre d'information du BARPI.
10
ENVISCOPE, 27-03, M. DESPROT
A Moulins LOGIPARC 03 sera la première plate forme SEVESO 3 de stockage.
27/04/15
PARI de Lespinasse
Les devis et le choix de l’entreprise
Plusieurs entreprises ont proposé des devis, avec des techniques différentes qui nécessitaient ou non la réalisation de travaux induits (en cas d’endommagement des éléments de décoration : peinture, papier peint, etc.). Le propriétaire a retenu une entreprise sur la base d’un devis après examen de son contenu par les services instructeurs et l’opérateur logement (Urbanis) afin de s’assurer que les travaux répondaient bien aux exigences du PPRT. Son choix s’est porté sur un devis sans travaux induits proposé par une entreprise qui, bien que n’ayant pas suivi la séance d’information organisée par les services de l’Etat en septembre dernier pour les artisans, a pu bénéficier d’une sensibilisation directement par l’opérateur logement.
Les travaux
S’élevant à environ 13 000€, les travaux ont consisté à changer les menuiseries et à renforcer leurs ancrages, sans travaux induits supplémentaires. Ils ont été réalisés rapidement, en moins d’une semaine, ce qui permet de rassurer les autres habitants inquiets de la durée des travaux.
Le paiement
En amont de l’opération, la société Total avait fait procéder, à ses frais, aux diagnostics préalables de l’ensemble des habitations concernées par une obligation de travaux.
Urbanis gère les fonds des collectivités et de l’industriel qui se sont accordés sur un financement des travaux à 100 % (40 % par le crédit d’impôt et 60 % par les financeurs). Ainsi, un premier versement est effectué pour payer les acomptes aux entreprises (30%) et le solde est versé à réception de la facture après examen de celle-ci par les financeurs et les services instructeurs.
Les retours du propriétaire semblent positifs.
les travaux ont été réalisés rapidement et sont pris en charge à 100%. Le fait d’avoir pu présenter un diagnostic du logement et la liste des travaux à effectuer, lors de la première visite de l’opérateur logement, a été un vrai plus et a permis de rassurer les habitants sur la nature des travaux.
Cette première expérience permet de poursuivre assez sereinement la suite de l’opération pour les autres logements. Sur les onze biens concernés, neuf propriétaires souhaitent bénéficier d’un accompagnement. L’un d’entre eux envisage d’ores et déjà de solliciter une prise en charge des intérêts d’un emprunt pour payer les factures dans l’attente du versement du crédit d’impôts (accord volontaire des financeurs pour cette prise en charge). Deux dossiers sont plus complexes à gérer. En effet, le renforcement d’une maison de taille très importante dépasse 20 000€ et nécessite donc une réflexion sur la priorisation des travaux ou sur la recherche d’un financement complémentaire volontaire. Dans l’autre cas, le bien est une résidence secondaire, son propriétaire ne peut donc pas percevoir le crédit d’impôt. Enfin, lors de cette opération d’accompagnement, l’opérateur logement a identifié un dossier potentiellement éligible aux subventions Anah dans le cadre du PIG Toulouse métropole.
A Lespinasse, vous l’aurez compris, l’accompagnement est réalisé au cas par cas ; son dimensionnement le permet facilement. Fortement sollicité, l’opérateur logement peut prendre le temps d’expliquer la démarche aux habitants. Son expérience dans les programmes d’amélioration de l’habitat le conforte dans son rôle de facilitateur.
Lire l’article présentant le Pari de Lespinasse
27/04/15
5 PARI sur 7 en phase opérationnelle
Rappel – Les PARI sont les Programmes d’Accompagnement sur les Risques Industriels. Lancés par le ministère de l’Écologie en 2013, ils visent à anticiper, sur plusieurs sites pilotes, les dispositifs d’accompagnement à mettre en place pour permettre aux propriétaires privés et bailleurs sociaux de réaliser les travaux prescrits par le PPRT, et à construire une boîte à outils. Sept sites sont concernés par ce dispositif : Bassens, Donges, Jarrie, Lanester, Lespinasse, Marseille, Roussillon.
Aujourd’hui sur ces 7 sites, 5 sont entrés en phase opérationnelle. Les premiers retours d’expérience sur la phase 1 de préparation du dispositif mettent en lumière les délais parfois très longs pour parvenir au bouclage financier et à la signature de la convention de financement par tous les financeurs. Tous les six mois, nous publierons un tableau comparatif des PARI : sur leurs spécificités, leur avancement, les solutions qui émergent pour l’avance du crédit d’impôt, la gestion des financements, les premiers retours d’expérience, etc. Consulter le tableau comparatif.
27/04/15
Le PARI de Marseille
Première étape : informer les propriétaires concernés
Pour ce faire, une réunion d’information a été organisée le 23 avril. Devant une salle pleine à craquer, les services de l’État, le maire des 11e et 12e arrondissements de Marseille et Urbanis, le prestataire, ont présenté le dispositif à des habitants « divisés ». Nombre d’entre eux veulent s’engager dans le dispositif mais des résistances perdurent sur le maintien de l’industriel à proximité des habitations. Mais qu’ils soient volontaires ou opposants, tous avaient un bon niveau d’information sur les obligations qui découlent du PPRT. Il est également intéressant de noter que, si la démarche PARI traite les seuls logements privés, des propriétaires de locaux commerciaux étaient présents et ont exprimé leur besoin d’accompagnement technique.
Dans les mois à venir, le travail d’information des propriétaires se poursuivra et s’appuiera sur une palette d’outils : une permanence au centre social, une campagne d’affichage, un accueil téléphonique avec une ligne dédiée, une adresse courriel et un boîtage dans le quartier. Pour suivre le niveau de retour, l’opérateur a répertorié le nom des propriétaires dans une base de données, plus ou moins exhaustive, établie à partir des registres cadastraux.
1 logement = une visite d’environ 1h30
Quelques riverains volontaristes n’ont pas attendu la réunion d’information pour contacter Urbanis et prendre date. Les premières visites ont donc déjà commencé. Le risque étant toxique, elles ont pour objectif d’identifier une pièce confinable et de préconiser des travaux à réaliser.
Un architecte et un mesureur visitent chaque logement pour définir la pièce à confiner, tester l’étanchéité à l’air, établir un relevé complet du logement et apporter toutes les informations nécessaires aux propriétaires. A la fin des travaux, une seconde visite sera organisée pour vérifier l’étanchéité de la pièce. Si ce test n’est pas concluant, l’opérateur préconisera des travaux supplémentaires. La démarche ira donc jusqu’à ce que les travaux soient concluants.
A chaque pari sa spécificité
Sur ce PARI, les difficultés liées à l’avance du crédit d’impôt ne se posent pas. En effet, les travaux sont pris en charge à 100%, sans recours au crédit d’impôt, par les cinq financeurs (Conseil régional, Conseil général, Marseille, CU Marseille Provence et l’industriel). Par ailleurs, le coût moyen par logement est estimé à 1500€. L’enveloppe de 20 000€ prévue par la loi est donc largement suffisante. Sur ce PARI, la difficulté sera de mobiliser des artisans qui accepteront de se déplacer pour réaliser des petits travaux comme changer un joint. On imagine donc que les prochains mois seront consacrés à organiser l’intervention des artisans et à étudier la possibilité de chantiers groupés.
Propos recueillis auprès d’Estelle Lasfargues (Urbanis)
Télécharger la Plaquette marseille
TRAVAUX 25/04/15
L’architecte de LAFON explique le projet.
Le groupe de travail sur le retour d’expérience du projet d’agrandissement de l’entreprise LAFON Technologies s’est réuni le 23 avril dernier à Bassens.
Très mobilisé et volontariste sur les questions de prévention des risques, M. Turon, le maire, s’est particulièrement impliqué dans cette séance de travail qui regroupait :
– l’entreprise LAFON (référent santé-sécurité au travail et chargé de production),
– CEREXAGRI (générateur du risque industriel),
– la DDT,
– le CEREMA
– Bordeaux Métropole (services nature et économie).
Une salle de confinement à double usage
M. Saladin, architecte D.P.L.G en charge du projet, a rappelé l’ambition de l’entreprise qui est de redéfinir l’ensemble des fonctionnalités de l’entreprise. L’intention est également un effet « vitrine » pour marquer la présence de cette entreprise historique de Bassens.
Hubert Saladin, architecte. Serge Rivière et Christophe Bonnet, LAFON Technologies.
Copyright : DR.
L’extension du bâtiment comprend plusieurs salles de confinement, une par étage dans un bâtiment qui en comprend trois. La question du dimensionnement de la salle a été discutée en interne de l’entreprise afin de prendre en compte l’évolution du nombre de salariés sur le site. La salle a un double usage et sert de salle de réunion.
Pour la prise en compte des contraintes techniques, l’architecte et le chef d’établissement s’engagent, au moment du dépôt de permis de construire, sur l’augmentation « mesurée » du nombre de salariés (sans pour autant que cela nuise au développement de l’entreprise).
Le montant de la réalisation de la salle de confinement est évalué à 120 000 euros et comprend les travaux d’étanchéité à l’air, le cloisonnement, l’étanchéité complète.
Plan en coupe du projet avec salles de confinement (indiquées en rouge).
Source : H. Saladin/LAFON. Copyright : DR.
Vers un plan de gestion de crise en commun
Pour donner son aval à ce projet, l’État demande que le plan d’opération interne (plan de gestion de crise interne à CEREXAGRI) soit étendu à l’entreprise LAFON (cette démarche se développe ailleurs en France notamment à Port-Jérôme en Seine-Maritime).
Le projet RESIRISK contribue, en lien avec le SDIS de Gironde et le CEREMA, à cette démarche en apportant des éléments de définition et un avis d’expert sur la mise en place de mesures organisationnelles dans l’entreprise.
FONCIER 25/04/15
L’AFUP, vous connaissez ?
La création des associations foncières urbaines de projet (AFUP) par l’article 163 de la loi ALUR, vise à conforter et à préciser des pratiques existantes, qui se réalisaient à travers des AFU libres (AFUL) ou des AFU autorisée (AFUA).
Une AFU de projet est une association foncière urbaine autorisée qui a pour objet de permettre la cession des terrains inclus dans son périmètre, après avoir réalisé un projet associant une opération de remembrement et une opération d’aménagement (article L322-12 CU). Une AFUP constitue une déclinaison particulière des AFUA dont elle respecte le régime juridique.
La loi apporte deux innovations spécifiques aux AFUP de nature à faciliter la réalisation d’une opération d’aménagement, une fois effectué le remembrement d’un parcellaire dont la complexité et la configuration rendaient jusque-là impossible une urbanisation cohérente et adaptée : la possibilité pour la collectivité locale de délimiter des périmètres de projet et l’assouplissement des conditions de mise en œuvre d’une décision de distraction.
Dans le cadre de RESIRISK, nous étudions comment cet outil pourrait servir à mettre un cadre à des projets de renouvellement urbain situés en zone de risque. Le maire de Bassens, M. TURON, a été tout à fait intéressé par cet outil dont la mise en œuvre reste à creuser.
Monsieur Turon, maire de Bassens, et Sandra Decelle-Lamothe, pilote de RESIRISK, lors de la réunion du 23 avril.
TRAVAUX 25/04/15
RESIRISK, une contribution au concept de «villes intelligentes »
N’ayons pas peur des mots. A l’heure du développement des « smart cities », RESIRISK montre comment ces nouvelles tendances enrichissent la palette d’outils de prévention des risques qui gagnerait à se moderniser.
Récemment, la Métropole Lyonnaise a commandé une étude de composition urbaine pour l’aménagement futur d’un site de 17 hectares au nord de Lyon dans une zone exposée au risque de surpression. L’équipe RESIRISK est intervenue en complément du bureau d’études (Urba-Site – La Sept) pour indiquer notamment les invariants techniques à prendre en compte sur le bâti (matériaux, volumétrie, vitrage, orientation du bâti exposé).
source – www.lign’habitat.com
Assez naturellement, les notions de bâtiment « intelligent », « résilient » et « conscient » sont apparues au cours des échanges . Un bâtiment « intelligent » intègre des éléments constructifs utiles à la protection des personnes (ex : sol lumineux indiquant la direction d’un espace de confinement, façades avec un dispositif d’information permettant aux services de secours d’avoir le nombre de personnes présentes dans un bâtiment en temps réel, etc).
source – www.actinnovation.com Smart Highway conçue par Heijmans et le studio Roosegaarde.
Par bâtiment « conscient », on entend un bâtiment dont l’orientation et le volume tiennent compte des risques en présence (l’architecture est réalisée en conscience des risques). Enfin, un bâtiment résilient est celui qui gagne en robustesse, du fait des matériaux utilisés qui permettent de résister aux aléas (limitation du linéaire de vitrage exposé aux risques).
30/03/15
Des mesures enfin adaptées
Pour protéger les salariés, comme les habitants, dans le périmètre des PPRT, la loi prévoyait des dispositions identiques : mission impossible ! D’évidence, et Amaris n’a cessé de le dire, des situations totalement différentes appelaient des réponses totalement différentes. Nous avons répété cette petite musique encore et encore. Nous avons alerté les pouvoirs publics depuis des années sur les incohérences de la loi Bachelot en nous appuyant sur des exemples concrets : Vern-sur-Seiche, Dainville, les ports de Brest et Port-la-Nouvelle, etc. A force de conviction, la situation bien particulière des activités économiques est enfin prise en compte.
En effet, l’Assemblée nationale a confié, par ordonnance, le soin au gouvernement de donner la souplesse nécessaire au dispositif bien trop rigide des PPRT. La France se rapproche ainsi de l’esprit des directives européennes Seveso qui différencient nettement le traitement des zones d’habitations de celui des zones d’activités. Pour ces dernières, il est, en effet, possible d’agir dans le cadre de législations existantes, notamment le droit du travail.
Cette ordonnance ne lève pas toutes les obligations qui pèsent sur les activités économiques riveraines des sites Seveso. Elles continuent de faire l’objet de mesures foncières mais des mesures alternatives financées peuvent être envisagées. Les entreprises ne sont plus concernées par des prescriptions de travaux mais elles conservent l’obligation de protéger leurs salariés. Cette ordonnance permet donc d’envisager d’autres solutions pour protéger les salariés que des travaux de renforcement qui, non seulement n’étaient pas financés mais qui s’annonçaient également inefficaces tout particulièrement sur les bâtiments en bardage métallique. Ils sont nombreux dans les zones d’activités. Elle ouvre la possibilité de traiter plus finement chaque situation, au cas par cas, quand cela est nécessaire.
Cas par cas, mesures adaptées, etc. : vous l’avez compris, un chantier doit s’ouvrir pour mettre en place une nouvelle dynamique de travail entre les collectivités, les services de l’Etat, les industriels et les entreprises afin de proposer des mesures alternatives et pour aider les entreprises à se mettre en conformité avec le droit du travail. Pour beaucoup d’entre nous, le PPRT dure depuis bien trop longtemps ou est déjà approuvé mais il y a quelque chose de motivant à se lancer dans ce chantier. Aujourd’hui, dans le cadre du projet RESIRISK, nous constatons que, dans de nombreuses zones d’activités, les dispositifs d’alerte sont peu élaborés tout comme l’information sur les consignes en cas de crise. Les entreprises ne travaillent pas avec les sites à l’origine des risques sur ces questions de sécurité. Les marges de progression sont vastes : agissons !
Yves Blein
Président d’Amaris
Député du Rhône et maire de Feyzin
30/03/15
Des mesures enfin adaptées aux activités économiques
« L’horizon s’éclaircit enfin pour les activités économiques situées en zone Seveso seuil haut. Depuis plus de 3 ans, nous alertions les pouvoirs publics sur l’inadaptation des mesures des PPRT applicables aux entreprises et commerces et sur les conséquences désastreuses (fermeture, délocalisation, désertification, etc.) que cela pouvait engendrer sur ces activités et leur territoire ». Yves Blein, président d’AMARIS
Amaris se félicite de l’adoption, par le Sénat, d’un amendement qui vise à adapter les dispositions PPRT aux activités économiques. Les revendications d’Amaris ont été entendues et il sera désormais possible de privilégier, lorsqu’elles existent, des solutions de réduction de l’exposition au risque alternatives aux expropriations, délaissements et aux obligations de travaux de renforcement.
Les deux mesures envisagées
1. Permettre pour les entreprises riveraines des sites à risque, la mise en œuvre de mesures alternatives aux mesures d’expropriation et de délaissement. Le mode de financement tripartite (industriels à l’origine du risque, État, collectivités), jusque-là réservé aux mesures foncières, serait maintenu dans la limite du montant des mesures foncières évitées.
2. Assouplir les obligations de travaux de renforcement des locaux des entreprises riveraines, afin de permettre le recours à d’autres méthodes de protection des personnes, par exemple via des mesures organisationnelles.
Cette prise en compte différenciée des activités économiques dans le cadre des PPRT va enfin permettre aux entreprises d’appréhender plus sereinement la question de la réduction de leur exposition au risque.
Amaris remercie vivement, pour son action, Ségolène Royal, Ministre de l’écologie, et pour leur soutien, Thierry Mandon, Secrétaire d’État à la réforme de l’État et à la simplification, et les sénateurs qui se sont mobilisés sur le sujet, particulièrement Michel Savin, Sénateur de l’Isère.