Échanges sur les dispositifs d’accompagnement des travaux.
Pour se former, s’informer et échanger. Il est ouvert à tous les techniciens des collectivités membres d’AMARIS. N’hésitez à vous inscrire.
delphine.favre@amaris-villes.org / Tel. 01 40 41 42 12
22 rue Joubert, 75009 Paris
Arrêts de métro à proximité : Saint-Lazare, Havre Caumartin, Aubert / RER A et E, métro 3, 9, 12, 13, 14.
PARIS NORMANDIE, 26-10, C. FREBOU
Plate-forme Total au Havre : un plan social en préparation.
DREAL AUVERGNE-RHONE-ALPES, 26-10
Le PPRT de la vallée de la chimie est approuvé.
NORMANDIE ACTU, 25-10
Explosion à l’usine Total, près du Havre. Cinq blessés.
LES ÉCHOS, 20-10, JP LACOUR
BASF : trois morts suite à l’accident.
SPIRAL, 20-10
Regards sur le risque – PCS.
L’USINE NOUVELLE, 19-10, G. DEBOUTTE
BASF, la sécurité en question ?
OUEST FRANCE, 19-10
Le Conseil d’État confirme la validation du PPRT.
L’USINE NOUVELLE, 17-10, P. BOHLINGER
Le plan de prévention des risques technologiques d’Ineos sur les rails en Moselle.
PARIS NORMANDIE, 17-10
Le PPRT de la zone industrielle et portuaire du Havre, l’un des plus importants de France, validés par l’État.
FONCSI, C. KAMATE
Participation citoyenne et risques industriels : quelques pistes pour engager une démarche.
Rappel – Les PARI sont les Programmes d’Accompagnement sur les Risques Industriels. Lancés par le ministère de l’Écologie en 2013, ils visent à anticiper, sur plusieurs sites pilotes, les dispositifs d’accompagnement à mettre en place pour permettre aux propriétaires privés et bailleurs sociaux
de réaliser les travaux prescrits par le PPRT, et à construire
une boîte à outils. Sept sites sont concernés par ce dispositif : Bassens, Donges, Jarrie, Lanester, Lespinasse, Marseille, Roussillon.
Aujourd’hui sur ces 7 sites, 5 sont entrés en phase opérationnelle. Le PARI de Jarrie est en attente de la signature de la convention de financement qui devrait intervenir très prochainement.
AMARIS engage un cycle de rencontres pour accompagner
la mise en œuvre des PPRT.
En juin 2016, 345 PPRT sur 395 sont approuvés.
Leur mise en œuvre va concerner environ 800 communes
et intercommunalités. Afin d’accompagner les collectivités, AMARIS engage un nouveau « tour de France » constitué
de rencontres dans les régions, en 2016-2017.
AMARIS et ses partenaires présenteront les éléments à prendre en compte
pour mettre en œuvre les PPRT dans les meilleures conditions.
Ces demi-journées ont pour objectifs de fournir aux collectivités des outils,
des avis d’experts et des retours d’expériences sur la mise en œuvre des PPRT et de recueillir leurs besoins.
La Foncsi organise le 13 décembre, de 14h à 18h, dans le Petit Amphi de Science Po Lyon (7e arr.) une conférence gratuite sur la concertation.
Cette conférence de la Foncsi vise à donner un aperçu des résultats des travaux de recherche qu’elle a coordonnés sur ce sujet, de faire un focus sur la Conférence Riveraine 10 ans après sa création, de présenter le jeu concertation développé par l’équipe de recherche de Dunkerque, et d’ouvrir le débat sur la façon dont l’information est transmise au public.
Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) peuvent prescrire des mesures relatives à l’utilisation ou à l’exploitation des bâtiments, des infrastructures et des espaces publics. Ils peuvent notamment prescrire des mesures de signalisation d’information sur le risque. Dans certains cas, cette signalisation doit informer le public qu’il traverse un périmètre d’exposition aux risques. Dans d’autres cas, il est spécifié qu’elle portera sur la
conduite à tenir en cas d’alerte. D’un contexte et d’un PPRT à l’autre, les cas de figure sont donc très variés. Mais, d’une façon générale, la rédaction des obligations dans les règlements suscite de nombreuses questions sur les messages à délivrer, les emplacements et le format de la signalisation.
Or il n’existe pas de modèles ou de panneaux dédiés. Le besoin a ainsi émergé localement de disposer d’outils et de préconisations pour une bonne mise en œuvre de ces dispositions. Des consignes ou modèles, permettant un traitement cohérent sur le territoire national ainsi que la garantie d’une conformité à la réglementation et aux objectifs poursuivis par les PPRT, s’avèrent nécessaires.
L’association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) et le Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l’agglomération lyonnaise (SPIRAL) ont donc organisé une réflexion avec les parties prenantes concernées. Ce document vous en présente les principales conclusions.
AMARIS et l’INERIS, en collaboration avec l’Agence Edel et le CEREMA, ont travaillé à la rédaction d’un Résiguide s’adressant aux dirigeants des entreprises riveraines des établissements à haut risque, en zones « bleu » d’un PPRT, afin de leur proposer des pistes pour améliorer la sécurité de leurs salariés.
Ce document rassemble, d’une part, des éléments de vulgarisation adaptés à la réalité des entreprises et à leur niveau de connaissance et, d’autre part, des éléments plus techniques développés par l’INERIS et s’adressant plus particulièrement aux experts de la question. Il comprend 3 niveaux :
> un niveau de sensibilisation ;
> un niveau intermédiaire, pour passer à l’action, les informations fournies étant plus techniques ;
> un niveau expert destiné aux bureaux d’études et aux personnes ayant une bonne connaissance du risque industriel.
Vous pouvez d’ores et déjà télécharger Le Résiguide est, quant à lui, en cours de finalisation et paraîtra prochainement.
Rappel – Le projet RESIRISK
Porté par l’association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS), avec le concours de la Direction Générale de la Prévention des Risques au Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer, le projet RESIRISK vise à produire des outils, notamment des guides, destinés aux entreprises et aux collectivités afin qu’elles soient en capacité de mettre en œuvre les PPRT.
Nous remercions l’ensemble des partenaires du projet :
Agence Edel, Bordeaux Métropole, Caisse des dépôts et consignations, CCI de Lyon Métropole, CEREMA, CFDT, Communauté de communes de la vallée du Garon, Communauté urbaine d’Arras, Direction Générale de la Prévention des Risques technologiques – MEEM, ENTPE, Fédération SOLEN, FFB, Grand Lyon Métropole, INERIS, Master Altervilles, Région Rhône-Alpes Auvergne, Salaise-sur-Sanne, UIC, UFIP, Université du WUR (Pays-Bas).