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03/03/16

Matière grise !

RESIRISK met tous ses partenaires au travail pour adapter ses productions (guides, formations, etc.) au plus près des besoins.
Le 3 mars, Sandra Decelle-Lamothe a réuni, pour la deuxième fois, le comité éditorial qui accompagne et oriente la production des ResiGuides.

Françoise Rossignol, maire de Dainville, nous a permis de maintenir le cap  ! Elle est venue accompagnée de David Petit, DGS de Dainville et Daniel Billet, directeur du développement économique et emploi à la communauté urbaine d’Arras.
Les autres sites pilotes étaient représentés par Gilles Brocard (chargé de mission risques de la Métropole de Lyon), Blandine Crousier (en charge du développement économique à la communauté de communes de la vallée du Garon) et Justine Menguy (en charge des questions de sécurité à Salaise sur Sanne).
La Caisse des dépôts était représentée par Guillaume Bonneville, directeur territorial bancaire, la région Rhône-Alpes par Karine Forest, le SPIRAL par Lydie Bosc et AMARIS par Sandra Decelle-Lamothe, Danielle Sauge-Gadoud et Delphine Favre.
Mickaël Bentley du CEREMA et Isabelle Charpin (APORA) n’étaient malheureusement pas disponibles.

Cette séance a permis de prioriser la rédaction et la parution des Resiguides. La priorité a été mise sur les outils à destination des développeurs économiques des collectivités et des chefs d’entreprises.

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26/02/16

Février 2016

1

LA VOIX DU NORD, 21-02, B. VERHEYDE

Prévention des risques technologiques: le PPRT de Dunkerque, comme un «pavillon bleu de la sécurité».

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2

IRMA, 16-02, F. GIANNOCCARO

Les simulations de crise sur table sont tout aussi formatrices que les exercices grandeur réelle voire plus.

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3

LE TEMPS, 16-02

Une explosion dans une usine chimique fait deux blessées près de Bâle.

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4

LA VOIX DU NORD, 14-02, F. BIDAUD

Dainville : l’épineux dossier Primagaz proche de l’épilogue, et tout bon pour l’emploi.

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5

LE MONITEUR, 03-02

Le projet de loi de ratification de l’ordonnance simplifiant les plans de prévention des risques technologiques présenté en Conseil des ministres.

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6

IRMA, 02-02, F. GIANNOCCARO

Alerte aux inondations à GRIGNY dans la métropole lyonnaise. Exercice de crise profitable pour les décideurs locaux.

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7

CORSEMATIN, 02-02

Cuves du Loretto : la réduction du risque sur la bonne voie.

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8

LES ÉCHOS, 01-02, V. CHARBONNIER

La « vallée de la chimie » à Lyon veut se renouveler.

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9

CGEDD, JANVIER 2016

Évaluation des expérimentations de simplification en faveur des entreprises dans le domaine environnemental.

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10

ANNALES DES MINES, JANVIER 2016

La participation des populations aux décisions environnementales.

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26/02/16

RESIRISK en poste d’observateur lors d’un exercice PPI

Une première pour les entreprises riveraines du site ADG à Saint-Genis-Laval et Chaponost :
le 11 février, elles ont été associées à un exercice PPI.

Les deux communes concernées ont eu pour mission de les informer de l’exercice afin qu’elles prennent des mesures de mise à l’abri des personnes au travail ce matin-là. RESIRISK était là en tant qu’observateur. Nous retenons de cet exercice que bon nombre d’entreprises ne connaissent pas les consignes de sécurité.

Témoignage d’une entreprise riveraine

« Nous avons entendu une sirène autour de 9h03 puis une autre série dix minutes plus tard. Nous avons été incapables de déterminer si c’était les mêmes. La première était légèrement plus sourde que la seconde (PPI) qui n’est elle-même audible que depuis l’extérieur et le hall d’accueil. Aucun salarié ne s’est inquiété de ces sirènes. Nous avons déroulé un scénario d’accident et fait émerger trois points principaux :

1. le besoin de mettre en place un relais de détection de la sirène PPI d’ADG. Or, la sirène POI est quasiment aussi forte que la PPI. Comment les distinguer ?
2. le besoin de disposer d’un kit à mettre dans la salle de mise à l’abri (radio avec pile, téléphone filaire, jeux de cartes, etc.)
3. l’identification de l’espace de mise à l’abri dans la cantine. Avec cette configuration, il reste à caler l’organisation de l’évacuation car tous les salariés ne pourront pas passer par le goulot d’étranglement qui mène à cette salle en même temps. »

Suites à donner dans RESIRISK

Cet exercice et les témoignages recueillis nous donnent du pain sur la planche ! Pour la démarche RESIRISK, cela tombe à pic. En septembre dernier, nous avons réuni un groupe de travail sur la thématique de l’optimisation de la gestion de crise. Ce groupe est composé du SDIS, de cinq entreprises riveraines, de la responsable HSE d’ADG, des chargés de mission risques/économie/sécurité des communes concernées. Lors de la prochaine réunion, il aura pour mission de tirer des leçons sur l’amélioration de la gestion de crise et de voir en quoi les entreprises peuvent améliorer leurs pratiques.

Comme pour les autres sujets de RESIRISK, ce travail donnera lieu à un guide de bonnes pratiques qui sera diffusé au niveau national et qui s’appuiera sur l’expérience de terrain.

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25/02/16

De la convention au paiement des travaux

Le PARI de Roussillon
Dans cette expérimentation PARI, 121 logements sont à traiter. Ils sont concernés par :
– du risque toxique de niveau M+
– ou des risques toxique M+ et surpression  de niveau Fai(35 mb)
– ou des risques toxique M+ et surpression Fai (50 mb).
Initialement le nombre de logements avait été évalué à 150.

La convention de financement a été signée le 22 octobre 2013, c’est-à-dire avant le vote de la loi Daddue qui a clarifié les règles de financement des collectivités percevant la CET. La convention de financement n’a, ainsi, pas été signée par le département et la région.

Cette convention fixe à 25% à la part des aides des industriels et à 30% celle des collectivités (15% pour la communauté de communes et 15% pour les communes de Péage-de-Roussillon et Salaise-sur-Sanne au prorata du nombre de logements concernés). Elle prévoit une gestion des subventions par la Caisse des Dépôts et Consignation.

Avance du crédit d’impôt et financement à 100%
Comme dans toutes les expérimentations PARI, les acteurs ont cherché à lever les deux points de blocage majeurs que constituent l’avance du crédit d’impôt et le reste à charge.

Depuis octobre 2014, les travaux sont pris en charge à 100%. Une seconde convention a, en effet, été signée, une année après la première, pour acter la participation financière de la région Rhône-Alpes et du département de l’Isère. Cette convention porte ainsi la part des collectivités à 35%. Elle a été signée par 10 entités : 5 collectivités, 4 industriels et l’État.

Les acteurs du PARI de Roussillon ont creusé, par ailleurs, la piste Procivis* pour l’avance du crédit d’impôt. Procivis peut, en effet, apporter son soutien en permettant le préfinancement des 40 % de crédit d’impôt. Ce soutien se matérialise par un prêt sans intérêt et un contrat de prêt entre Procivis et le propriétaire. Les fonds sont ainsi versés directement à l’entreprise réalisant les travaux. Le propriétaire est ensuite tenu de rembourser Procivis après avoir perçu le crédit d’impôt.

La communauté de communes du pays Roussillonnais, collectivité compétente en matière de logement, a voté le 24 février 2016 la signature d’une convention avec Procivis. Avec le PARI de Bassens, c’est la seconde expérimentation à retenir cette solution. L’avance du crédit d’impôt ne sera cependant pas généralisée à l’ensemble des propriétaires. Les demandes de prêt seront étudiées dossier par dossier.

*Procivis est une société SACICAP (Sociétés Anonymes Coopératives d’Intérêt Collectif pour l’Accession à la Propriété) qui a pour mission d’aider les accédants à la propriété et les propriétaires occupants modestes.

Paiement du diagnostic et acompte à verser aux entreprises
Si nous savions que le reste à charge et l’avance du crédit d’impôt constituaient des points de blocage, l’avance du diagnostic et l’acompte à verser aux entreprises avant le démarrage des travaux n’avaient pas été anticipés.

Le paiement du diagnostic pose, en effet, problème. En effet, il peut y avoir un décalage de 7-8 mois entre les diagnostics, la réalisation des travaux et le versement des subventions. Pour les riverains concernés, c’est un point de blocage car ils doivent financer un diagnostic sans même savoir s’ils engageront ensuite des travaux. Le diagnostic d’infiltrométrie est évalué à environ 500€. Sur ce PARI, les sommes consignées par les financeurs sont utilisées comme fond de roulement pour assurer une avance. A l’avenir, le problème ne se posera plus car le financement du diagnostic sera inclus dans l’enveloppe suivi-animation prise en charge à 100% par la DGPR.

Par ailleurs, les entreprises demandent le versement d’un acompte pour démarrer les travaux. Dans cette expérimentation, il est donc désormais prévu une avance de subvention, à hauteur de 70%, sur demande.

Un avenant à la convention a précisé les modalités de déblocage des aides pour ces deux cas de figure :
demande du propriétaire, présentation des devis signés, validation du comité d’engagement financier. Il a été signé le 19 février 2015.

Le circuit de paiement des travaux
La convention de financement et de gestion des aides allouées détaille le plan de financement pour chaque collectivité et la répartition prévisionnelle sur les 3 années durant lesquelles se déploie le dispositif PARI.
Les financeurs s’engagent à verser 30% des aides au 15 janvier de chaque année. Les aides de la région et
du département sont versées en une seule fois à la Caisse des dépôts.

Pour chaque dossier individuel de demande d’aide, le service instructeur établit un plan de financement des travaux et la répartition pour chaque financeur. Ce plan de financement est présenté pour approbation en comité financier mensuel.

Un dossier individuel est étudié 3 fois par le comité d’engagement financier lequel réunit les 5 collectivités,
les 4 industriels et l’État :
– une fois pour le financement du diagnostic,
– une fois pour l’avance des travaux,
– une fois pour dégager les sommes.

Les paiements (déconsignations) sont réalisés après validation du comité d’engagement financier.

On résume…

DIAGNOSTICS

1. Proposition de devis pour le diagnostic
2. Réalisation du diagnostic
3. Facture du diagnostic

COMITE D’ENGAGEMENT FINANCIER n°1

> Approbation du devis du diagnostiqueur
> Avance par les industriels et collectivités de la totalité du montant du diagnostic sur la base d’un devis signé par le propriétaire et un formulaire de demande de subvention valant engagement
> Déconsignation de la somme par arrêté préfectoral

 

TRAVAUX

4. Proposition de travaux de réduction de la vulnérabilité du bâti
5. Établissement de devis par un ou des artisan(s)/entreprise(s)
6. Réalisation des travaux
7. Contrôle de l’achèvement

COMITE D’ENGAGEMENT FINANCIER n°2

> Approbation du plan de financement
> Avance de subvention possible jusqu’à 70% du montant global des subventions pour permettre le démarrage des travaux
> Si nécessaire, élaboration d’une demande de prêt sans intérêt auprès de Procivis

EXEMPLE / Si le montant total des travaux est estimé à 10000€ TTC :
> Versement de l’avance soit un maximum de 4200€ (70% des 60% du montant des travaux)
  > Prêt sans intérêt de Procivis d’un montant maximal correspondant à la part du crédit d’impôt (40% du montant total des travaux) soit 4000 €.

 

FINALISATION

8. Si les travaux sont conformes,
le ou les artisan(s)/entreprise(s)
émettent la facture des travaux.
et signent l’attestation d’achèvement
des travaux.

COMITE D’ENGAGEMENT FINANCIER n°3

> Versement de la totalité des subventions (en fonction de l’avance obtenue par le propriétaire) auquel est soustrait le montant du crédit d’impôt du diagnostic (40% du coût total du diagnostic).
>  Déblocage éventuel des crédits à l’entreprise si un prêt a été contracté auprès de Procivis (soit 40% du montant des travaux).

EXEMPLE / Si le montant total des travaux est de 10000€ TTC et que le propriétaire a obtenu une avance de 70% du montant global des subventions, versement des 30% restant soit 1800€ moins le coût du diagnostic (part CI uniquement).

Les articles sur les expérimentations PARI
> Le site des installations classées
> 10 points sur les PARI – 21-12-2015
> PARI Lespinasse, Jarrie, Roussillon, Bassens – Journée AMARIS – 26-05-2015
> PARI de Marseille – 27-04-2015
> PARI de Lespinasse – 27-04-2015
> PARI de Lespinasse – 23-09-2014
> Des objectifs de performance à la réalisation des travaux – Extrait des actes de l’atelier d’AMARIS

24/02/16

Des pistes pour les PPRT

cdc La Caisse des dépôts intervient déjà sur nombre de PPRT comme séquestre des fonds destinés à financer les mesures foncières ou les travaux. Au cours de cette rencontre,
le 23 février, 4 pistes de travail ont été identifiées
pour accompagner les collectivités dans la mise
en œuvre des PPRT.

Les 4 pistes de travail

1. Rapprocher les travaux PPRT des travaux de rénovation énergétique afin de les inscrire dans l’enveloppe des prêts à taux 0, annoncée il y a peu par le Président de la République,

2. Identifier des territoires démonstrateurs pour aider aux mutations de zones d’activités concernées par les risques industriels,

3. Recenser les collectivités dont les équipements publics sont situés en zone PPRT afin de les accompagner dans la recherche de solutions et de financement,

4. Solliciter la BPI pour accompagner les entreprises expropriées.


24/02/16

GT AMARIS

Ordre du jour

– Dispositifs d’accompagnement des travaux
Convention de financement, gestion des fonds, circuit de paiement, etc.
Au moment où vous entrez en phase de mise en œuvre des PPRT, nous échangerons avec le CEREMA sur la mécanique à l’œuvre dans les PARI avec pour objectifs de répondre à vos questions.
– Traitement des équipements publics en périmètre PPRT
Nous avons eu beaucoup de remontées d’élus qui ne savent pas comment aborder cette thématique. En 2016, nous allons approfondir cette question : démarche, outils à mobiliser, etc.

Pourquoi ce groupe de travail ? Pour qui ?

Pour se former, s’informer et échanger. Il est ouvert à tous les techniciens des collectivités membres d’AMARIS. N’hésitez à vous inscrire !

Contact et inscription

delphine.favre@amaris-villes.org / Tel. 01 40 41 42 12

Lieu

22 rue Joubert, 75009 Paris
Arrêts de métro à proximité : Saint-Lazare, Havre Caumartin, Aubert / RER A et E, métro 3, 9, 12, 13, 14.


22/02/16

S’imposer

Yves Blein AMARIS a, en effet, joué un rôle essentiel dans la modification, par ordonnance, de la loi du 30 juillet 2003 et dans l’officialisation de l’implication de l’Anah dans l’accompagnement des travaux.

A l’avenir, il va nous falloir nous approprier ces nouveaux cadres qui bien sûr ne règlent pas tout. Chaque contexte local apportera son lot de nuances. Mais aujourd’hui,
nous sommes assurés que la réglementation est plus opérationnelle et plus efficace – tant en termes de sécurité que de prévention – car nos expériences et nos connaissances des réalités de terrain ont été mieux prises en compte. A ce titre, en 10 ans, les collectivités territoriales ont pris une vraie place dans la politique de prévention des risques industriels majeurs. Un retour en arrière ne serait d’ailleurs plus possible.

Il nous faut pourtant rester en alerte. Avec les attentats, qui se sont produits en 2015, la sécurité des sites industriels sensibles est plus que jamais nécessaire. Nous avons constaté, à regret, que les collectivités n’avaient pas été associées, dans les initiatives conjointes que les ministres de l’Intérieur
et de l’Écologie avaient lancé sur ce sujet.

Nous serons particulièrement attentifs à être associés aux différentes mesures prises en 2016 quant au renforcement de la sécurité des sites Seveso.
Les communes ne sont-elles pas un acteur majeur de la sécurité des riverains?!

Yves Blein,
président d’Amaris,

Consulter le rapport d’activité 2015


22/02/16

Travaux PPRT à Arnage

arnagePour mémoire, Arnage a lancé un dispositif d’accompagnement des travaux sans recourir à la prestation d’un opérateur logement. 16 habitations sont concernées par des prescriptions de travaux, 3 par une surpression 50 mbar et 13 par une intensité de 35 mbar.
Le PPRT est approuvé depuis 2010.

Depuis notre article du mois de novembre, les riverains ont signé le mandat de représentation : ils autorisent ainsi la ville à assurer, pour leur compte, la réalisation des travaux. Actuellement le service technique de la ville visite chaque habitation pour vérifier l’état du logement, actualiser ou réaliser les diagnostics. Pour ce faire, Arnage bénéficie d’un appui de l’État qui a délégué le CEREMA pour réaliser des diagnostics complémentaires.

Deux questions émergent de ces visites :
> Le financement des travaux sur un garage d’habitation, détaché de la maison: la direction générale des Finances publiques refuse la prise en charge par le crédit d’impôt alors que l’habitant est tenu de le renforcer.
> Jusqu’où aller dans la prise en charge ? Sur l’ensemble des habitations, il est proposé un filmage des vitres. Un habitant souhaiterait changer ses fenêtres.
Il sera intéressant de voir comment sera répartie la prise en charge des travaux.

Pour la commune, la prochaine étape consistera à monter l’appel d’offre sur la base de chaque diagnostic et à lancer la consultation afin de retenir une entreprise pour réaliser les travaux.


19/02/16

Clarifier les fonctions urbaines pour accueillir des activités ciblées

La presqu’île d’Ambès est très contrainte par les risques naturels et technologiques. Comme sur les autres sites pilotes de RESIRISK, il y a un risque de départ d’entreprises si les acteurs concernés (commune, Bordeaux métropole, Port de Bordeaux, État, chambres consulaires) ne définissent pas de stratégie commune.

Kévin Subrenat, maire d’Ambès, en a bien conscience et mesure les enjeux pour sa commune. C’est pourquoi il a souhaité qu’une stratégie d’aménagement soit définie afin d’identifier les typologies d’entreprises à accueillir sur ce territoire.

ambesEn décembre, l’équipe RESIRISK a présenté une  proposition d’esquisse de projet urbain. Comme l’a remarqué M. Villard, adjoint au patrimoine de la commune d’Ambès, elle renvoie à une dynamique économique que la commune a bien connue. La répartition des fonctions du territoire était claire entre l’industrie, l’agriculture-loisirs et le village. Aujourd’hui, si l’on n’y prend garde, le territoire risque de se morceler, de voir apparaître des friches et, au final, une perte d’attractivité et d’activité.

 


05/02/16

Risques et marchés immobiliers

Le commissariat général au développement durable a publié, en novembre 2015, un point sur les effets des politiques de prévention de l’État sur les prix des logements.

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