Blog

15/06/22

Programme Collectivités et pollutions industrielles

Le programme Collectivités et pollutions industrielles a été lancé à Lyon le 27 janvier 2022. Plus de 30 collectivités ont dès à présent manifesté leur intérêt en participant à cette rencontre. De ces échanges, il ressort que le problème principal réside dans la connaissance qui peut être inexistante, inadaptée ou inaccessible. Nous comprenons également que les marges de manœuvre des collectivités sont très réduites. Deux enjeux forts sur lesquels le programme propose d’axer son développement.

Les premiers constats établis sur la base des témoignages des collectivités
> La connaissance actuelle ne permet pas d’agir pour trouver des pistes d’amélioration.
> Les spécificités des bassins industriels et des territoires ne sont pas prises en compte dans la réglementation (choix des polluants, protocoles de mesures et de suivis, etc.) 
> Les effets sur la santé est un sujet trop souvent absent dans les résultats d’études mais pas dans les questions des habitants.
> L’information circule difficilement et complexifie le dialogue avec les habitants.
> Les études sont réalisées à un instant T et non suivi dans le temps ce qui ne permet pas aux acteurs de s’emparer réellement du sujet.

 

Lire la Restitution de la journée du 27 janvier 2022
pour retrouver les témoignages des collectivités et les paroles d’experts sur les responsabilités et le rôle des acteurs, sur la prévention et la gestion des pollutions

 

Pour les collectivités, les enjeux sont nombreux : rejoignez-nous !

Plus vous serez nombreux à vous impliquer dans ce programme, plus il sera en mesure de produire de l’information utile et pertinente. Le développement du programme Collectivités et pollutions industrielles doit, en effet, vous apporter une méthodologie commune, des outils d’analyse et une réseau pour développer votre expertise et vos compétences sur le sujet.

Découvrez la présentation du programme Collectivités et pollutions industrielles et devenez partenaire

 

 

Prochain rendez-vous

> Le 29 septembre : Session d’information-formation sur les grands principes de la réglementation, des dispositifs, outils et acteurs. Vous pouvez d’ores et déjà vous inscrire à cette journée organisée à Paris (22 rue Joubert) de 10h à 17h.
Inscription 

Nos partenaires

Pour mener à bien cette action, AMARIS a fait le choix d’un partenariat avec l’Institut Ecocitoyen qui travaille depuis plus de 10 ans avec les collectivités et le monde de la recherche, en développant des méthodes participatives et collaboratives avec les habitants de l’Étang de Berre (Fos-sur-Mer). L’École Nationale des Travaux Publics de l’État accompagnera la démarche en posant un regard sociologique sur le rôle des collectivités en matière de santé et d’environnement. La Métropole de Lyon quant à elle, s’est engagée à soutenir pendant 3 ans cette démarche, concernée sur son territoire par le site industriel majeur qu’est la Vallée de la Chimie.

30/05/22

GT AMARIS – PPRT

Ordre du jour – Projets de mobilités en zones de risques

AMARIS a recensé plusieurs démarches engagées ou à venir de collectivités ayant des projets de mobilités en zone de risques industriels couverts par des PPRT ou Porter à connaissance (PAC).

Qu’il s’agisse d’infrastructures routières, du fer, des modes doux… les réglementations sont variables selon les PPRT, les PAC, les expositions ou les effets. Les maîtres d’ouvrage ne disposent pas de cadre méthodologique stabilisé pour répondre de leurs obligations en matière d’organisation de l’offre de mobilités et de « non accroissement de la vulnérabilité ».

Dans ce contexte, il semble intéressant de mettre en relation les démarches engagées par les uns et les autres pour identifier ensemble, les difficultés, les freins, les pistes méthodologiques pouvant permettre d’avancer sur ce sujet.

Pourquoi ce GT ? Pour qui ?

Pour se former, s’informer et échanger. Il est ouvert à tous les techniciens des collectivités membres d’AMARIS. 

Informations pratiques

Séance organisée le 21 juin en visio de 9h30 à 12h30

Contact et inscription

gilles.brocard@amaris-villes.org / Tel. 01 40 41 42 12

 

 

30/05/22

Mai 2022

1

FRANCEINFO, 28-05, A. M. ERTIANI

Pollution aux perfluorés: La mairie de Pierre Bénite dépose une plainte contre X pour mise en danger de la vie d’autrui.

lire

2

CESE, 24-05

Pour une politique publique nationale de santé environnement au cœur des territoires.

lire

3

MAIREINFO, 18-05, F.L.

Des collectivités s’allient pour mieux connaître les risques de pollution industrielle.

Lire

4

LE DAUPHINE LIBERE, 18-05

Un camion-citerne transportant des matières dangereuses se renverse sur l’A7 : des milliers de camions bloqués.

lire

5

METROPOLE DE ROUEN, 18-05

Sécurité industrielle : la Métropole mise sur la transparence et le dialogue.

lire

6

LOCALTIS, 17-05, A. LENORMAND

Un programme pour mieux connaître les effets des pollutions industrielles sur la santé des habitants.

lire

7

ACTUENVIRONNEMENT, 13-05, L. RADISSON

Pollutions industrielles : les collectivités montent au créneau.

lire

8

RUE89LYON, 11-05, P. LEMERLE

Pollution aux perfluorés à Pierre-Bénite : les débuts d’un scandale sanitaire.

lire

9

INTERSEC, mai 2022

Domino 2022 : un exercice de grande ampleur pour tester le dispositif FR-Alert.

lire

10

IRMa, mai 2022

Risques’Infos – numéro spécial sur l’Alerte à la population.

lire

 

27/05/22

Bilan des PPRT

PPRT, les collectivités à l’heure du premier bilan

AMARIS remercie ses adhérents, qui se sont mobilisés tout au long de l’année 2023, pour analyser les freins à la mise en oeuvre des dispositifs PPRT et poser les conditions d’un avenir souhaitable.

Télécharger LE BILAN DES PPRT

Bilan PPRT : la revue de presse
Consulter la revue de presse
Les suites données au bilan – Un sursis accordé

Un amendement a été déposé en octobre 2023 afin de prolonger de trois ans le délai prévu à l’article L. 515-16-2 du code de l’environnement pour la réalisation de ces travaux, en le portant de huit à onze ans et en prolongeant l’échéance du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2027 pour les PPRT approuvés avant le 1er janvier 2016.

Le prolongement de 3 ans pour percevoir les financements permettant la réalisation des travaux de renforcement a été intégré dans le projet de loi de finances pour 2024. Il faut certes attendre le vote définitif de la loi pour se féliciter. Mais la perspective du maintien des dispositifs d’accompagnement n’ayant pas encore produit tous leurs effets, est évidemment une excellente nouvelle.

Les suites données au bilan – Mais pas de stratégie

Notre BILAN DES PPRT couvrait, cependant, bien d’autres sujets. Au-delà des travaux de renforcement des logements privés, ce travail a questionné la (non) mise en œuvre des mesures prescrites dans les logements sociaux, dans les équipements publics, dans les entreprises riveraines, etc.

Depuis le mois de septembre, le président d’AMARIS a interpelé et présenté cet état des lieux au cabinet du ministre de la Transition écologique ainsi qu’au directeur de la DGPR. Il a été également auditionné hier par le sénateur Pascal Martin dans le cadre de l’examen du volet Prévention des risques du projet de loi de finances (PLF) 2024. S’appuyant sur les 24 propositions de l’association, Alban Bruneau a défendu la nécessité de remobiliser les parties prenantes autour d’un objectif : définir une stratégie nationale et des feuilles de route locale visant à réduire la vulnérabilité des populations.

Ces échanges ont été évidemment l’occasion de rappeler que le sujet s’est déplacé depuis 2003. Aujourd’hui, les élus locaux sont de plus en plus interpellés par les riverains des sites concernant l’impact des émissions industrielles sur leur santé. La perception des risques industriels évolue. Pour autant, AMARIS attend des pouvoirs publics des réponses du même registre : une stratégie nationale construite dans le dialogue, prenant en compte les populations et les contextes locaux.

Question du sénateur Pascal Martin, réponse du ministre de la Transition écologique (15-11-2023)

Pascal Martin, sénateur de Seine Maritime, a questionné le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires sur le bilan des PPRT, lors d’une audition en séance publique.

Consulter

 

 

 

 

24/05/22

Alerte des populations : on change de siècle

L’association AMARIS était présente, en qualité d’observatrice, pour assister à la première expérimentation du cellbroadcast, déployée le 17 mai dernier, dans le cadre de l’exercice de sécurité civile européen DOMINO *. Pour mémoire, cette technologie permet d’envoyer des notifications sur les smartphones pour alerter les populations dans un périmètre choisi à partir des zones de couverture des opérateurs de téléphonie. Elle permet de donner des consignes à toutes les personnes présentes dans une zone ou y entrant. AMARIS remercie la ville de Fos-sur-Mer qui a accueilli Jean-Michel Budynek (adjoint au maire de Solaize et membre du conseil d’administration de l’association). Deux autres communes, Martigues et Châteauneuf-les-Martigues, étaient concernées.

L’expérimentation réussie du 17 mai

Sur ces territoires, à la faveur du développement des scénarios d’exercice, les différents moyens d’alerte ont été actionnés : sirènes PPI, messages sur les panneaux lumineux, message par automate d’appel, etc. et le cellbroadcast. Ces tests ont permis de constater que techniquement le système fonctionne. Il y a même eu de bonnes surprises notamment la traduction des messages en langue étrangère, l’adaptation pour les personnes mal voyantes, etc. Les principales questions techniques sont donc levées.

 

Mais des questions en suspens…

Jusqu’à la fin du mois de juin, 3 autres expérimentations sont prévues dont une le 7 juin à Feyzin et Solaize. Nous les suivrons avec grand intérêt car, outre les aspects techniques, d’autres points stratégiques nous interpellent :

  • sur la bonne articulation entre les dispositifs d’alerte, ainsi que sur la cinétique d’envoi des notifications. Nous avons constaté qu’à Martigues, le cellbroadcast a été actionné moins rapidement que la sirène PPI mettant ainsi en évidence qu’il faut encore travailler sur le contenu même des messages ;
  • sur le contenu des messages, et notamment les consignes données aux populations : faut-il mettre en place un système de messages pré-remplis ou pré-fléchés ?
  • sur l’autorité la plus adaptées pour engager l’usage de cette technologie en matière d’information des populations…

 

Vous l’aurez compris, un des enjeux est de gagner en rapidité pour limiter l’exposition des populations. Pour y répondre, il est nécessaire de poser la question de l’acteur le mieux placé pour utiliser cet outil. En fonction des événements, de leur cinétique et de leur impact territorial, la capacité du maire ou de l’industriel pour utiliser cette technologie pourraient être particulièrement pertinents (pour mémoire, environ 99% des crises sont gérées par les communes).

(*) L’exercice Domino 22 – Ce test grandeur réel a été réalisé dans le cadre de l’exercice européen Domino 22, joué dans le secteur de l’étang de Berre. Nous attendrons les RETEX pour vous rendre compte de cet exercice qui avait pour objectif de tester la montée en puissance des dispositifs de sécurité civile pour répondre à des scénarios divers (tempête, fuite de chlore, collision de navires entrainant une pollution, etc.) jusqu’au recours des secours européens.
23/05/22

Accident TMD à Chasse-sur-Rhône

En résumé, que s’est-il passé ?

S.B. – Prenez un territoire avec une autoroute fréquentée par plus 100 000 véhicules par jour, à la jonction de deux autres autoroutes, sur laquelle un accident implique un camion transportant un produit toxique et inflammable. Notez que des facteurs sont favorables : un seul camion est impliqué ; il n’y a pas eu d’incendie, ni de fuite, ni de vent ; l’école était fermée le mercredi. Vous obtiendrez une gestion des opérations de secours bien gérée mais une situation anarchique qui restera dans les mémoires, des élus de la commune, des habitants et des automobilistes.

En matière de gestion de crise, nous évoquons régulièrement des dysfonctionnements en matière de coordination des acteurs et d’information des populations. Qu’en a-t-il été ?

S.B. – Il aura fallu attendre de nombreuses heures et un quiproquo pour que la coordination se fluidifie. Dans un communiqué de presse publié vers 18h, le préfet de Région a annoncé une évacuation sur un périmètre d’1,5 kilomètre. Cette évacuation s’est révélée inutile. Des mesures d’exclusion de la zone ont été décidées sur 200 mètres et de confinement sur un périmètre de 400 mètres. Nous n’avions aucun moyen d’information immédiat et précis pour corriger le tir. La commune n’avait ni le personnel ni les informations nécessaires pour mettre en place un standard téléphonique et communiquer activement. A 20h22, nous avons fait savoir qu’une information erronée circulait en utilisant le compte Facebook de la mairie. Malgré la circulation de cette fausse information, nous n’avons pas constaté de panique des habitants ni de phénomène d’auto-évacuation. Si le cellbroadcast avait été opérationnel, la situation aurait été assurément moins anarchique.

La commune a-t-elle déclenché son plan communal de sauvegarde ?

S.B. – Oui et cela nous a permis de constater qu’il n’est pas suffisamment opérationnel. Nous avons également mobilisé les volontaires de la réserve communale pour ouvrir une salle destinées aux naufragés de la route, distribuer de l’eau, participer à la régulation de la circulation sur la commune, donner une information en porte à porte dans le secteur résidentiel (une cinquantaine d’habitations) concerné par le confinement.

Quelles questions cet accident soulève-t-il ?

S.B. – La première question la plus évidente est celle de la sécurisation du transport par route de matières dangereuses. Le camion à l’origine de l’accident est parti du site de Saint-Clair-du-Rhône pourtant équipé d’une liaison ferroviaire. Pourquoi ces produits transitent-ils par route ?

D’autres questions interrogent le rôle et les moyens des équipes communales en matière d’information et de communication, et sur la nécessaire coordination avec l’autorité préfectorale, pour mettre en cohérence les messages à délivrer aux populations. Enfin, la question des mobilités en zones de risques doit être reconsidérée dans une approche opérationnelle en temps de crise.

20/05/22

JOURNÉE DU 13 OCTOBRE : AMARIS MOBILISÉE !

« Sans les gens et sans les territoires, on ne fait pas de prévention ». Cette phrase est presque devenue un refrain pour notre association. Les blocages rencontrés dans la mise en œuvre des politiques publiques de gestion des risques, nous le constatons régulièrement, sont souvent à relier au manque de dialogue avec les riverains, qui sont mal informés et insuffisamment associés aux décisions concernant leur vie quotidienne.

La prise en compte de cette dimension est devenue un fil conducteur de notre feuille de route. En effet, les dysfonctionnements patents mis en évidence lors de l’accident de Lubrizol ont provoqué une remise en cause des outils réglementaires tels qu’ils existent aujourd’hui. C’est pourquoi, depuis 2019, nous demandons une mobilisation des pouvoirs publics afin d’identifier des pistes d’amélioration en matière d’association et d’information des populations (et de leurs représentants).

En 2021, la ministre a enclenché une réflexion sur la « culture du risque » puis a annoncé un plan d’actions. L’organisation d’un rendez-vous national et annuel est la première brique concrète de ce plan. La date retenue est le 13 octobre, à l’occasion de la journée internationale de la réduction des risques de catastrophes ; la coordination du projet a été confiée à l’association nationale pour la prévention des catastrophes naturelles et technologiques (AFPCNT).

Si nous sommes persuadés que la sensibilisation et la prise en compte des populations nécessitent un travail de proximité, continu, régulier, sur le long terme, nous savons également qu’il est crucial de raccrocher cet effort à une dynamique collective et nationale, à cette mobilisation que nous réclamons régulièrement. C’est pourquoi AMARIS s’associe à cette démarche.

Concrètement, cette année, AMARIS a choisi de faire un zoom sur un territoire adhérent, la CACEM (communauté d’agglomération du centre Martinique), et l’accompagnera dans l’organisation d’une rencontre à destination des acteurs économiques. AMARIS vous informera sur les outils et ressources mis à votre disposition. Nous centraliserons également vos remontées de terrain auprès de notre nouveau partenaire, l’AFPCNT. Car ce rendez-vous du 13 octobre est l’occasion de mettre en visibilité les actions que vous portez déjà tous au quotidien. Mobilisons-nous collectivement !

Alban BRUNEAU,
Président d’AMARIS
Maire de Gonfreville l’Orcher et Vice Président de la Communauté urbaine du Havre

 

13/05/22

Santé environnementale : il est urgent d’agir !

Communiqué de presse – #Santé #Environnement #Pollutions industrielles #Prévention des risques

A l’instar du reportage diffusé hier soir dans Envoyé Spécial sur France 2, l’actualité est régulièrement émaillée d’enquêtes et d’incidents qui mettent en lumière les effets manifestes des polluants industriels sur la santé des populations.

Si les collectivités se sont appropriées la question des risques accidentels autour des grands sites industriels, le sujet des pollutions chroniques et de leurs effets sur la santé et sur l’environnement est plus difficilement maîtrisé par les territoires. Aujourd’hui, les collectivités ont peu de pouvoirs sur ces questions. Pour autant, elles sont les interlocutrices principales des habitants. Le sujet faisant appel à des expertises techniques et scientifiques qui mettent à distance les élus et techniciens des collectivités, il leur est bien souvent difficile d’apporter des réponses aux questions des habitants résidant ou travaillant à proximités de sites industriels.

Les échanges de l’association AMARIS avec les collectivités ont conduit à dresser une série de constats :

  • Les connaissances sur les pollutions auxquelles les collectivités ont accès ne leur permettent pas d’agir.
  • La réglementation fixe un cadre national qui s’applique de façon identique sur l’ensemble du territoire : les mesures et suivis des polluants ne sont pas adaptés aux spécificités des bassins industriels.
  • Les outils à disposition ne permettent pas de répondre aux nombreuses interrogations des habitants concernant l’impact des polluants sur leur santé. C’est un sujet absent des études produites dans le cadre réglementaire.
  • L’information circule difficilement et complexifie le dialogue avec les habitants.

 

Pour faire avancer la connaissance sur les pollutions industrielles et leurs effets sur la santé, AMARIS, en partenariat avec l’Institut Ecocitoyen et la Métropole de Lyon, a engagé une démarche participative et collégiale, qui invite pour la première fois les collectivités à se regrouper pour travailler ensemble sur ces thématiques sensibles.

En partageant leurs expériences multiples et leurs besoins différents, mais aussi avec l’aide d’experts et les ressources de l’association, elles vont pouvoir développer leurs compétences, construire une analyse et des méthodologies communes.

Plus de 30 collectivités ont d’ores et déjà manifesté leur intérêt pour cette démarche en participant aux premiers échanges.

Le programme Collectivités et pollutions industrielles poursuit une triple ambition :

  • Dresser un état des lieux général pointant les atouts et manques de la réglementation, identifiant les acteurs et leurs champs de compétences, l’état de la connaissance, etc.
  • Rechercher et aller à la rencontre des territoires ayant engagé des démarches de connaissance et de participation citoyenne pouvant servir de socles à l’ensemble du réseau.
  • Partager tout au long du projet et rendre compte des résultats en formulant des propositions concernant les politiques publiques de santé environnementale.

 

Une démarche partenariale

Pour mener à bien cette action, AMARIS a fait le choix d’un partenariat avec l’Institut Ecocitoyen qui travaille depuis plus de 10 ans avec les collectivités et le monde de la recherche, en développant des méthodes participatives et collaboratives avec les habitants de l’étang de Berre (Fos-sur-Mer). L’École Nationale des Travaux Publics de l’État accompagnera la démarche en posant un regard sociologique sur le rôle des collectivités en matière de santé et d’environnement. La Métropole de Lyon s’est engagée à soutenir pendant 3 ans cette démarche, concernée sur son territoire par le site industriel majeur qu’est la Vallée de la Chimie.

11/05/22

GT AMARIS – PICS

Pourquoi ce GT ? Pour qui ?

Pour se former, s’informer et échanger. Il est ouvert à tous les techniciens des collectivités membres d’AMARIS. 

Informations pratiques

Date – 17 juin 2022

Horaires – 9h30 à 16h30

Lieu – 22 rue Joubert – 75009 Paris

Contact et inscription

delphine.favre@amaris-villes.org / Tel. 01 40 41 42 12

10/05/22

Alerte des populations

Les 16, 17 et 18 mai, un exercice de grande ampleur de Sécurité civile organisé par l’État et baptisé DOMINO aura lieu à Fos-sur-Mer, Martigues et Châteauneuf-les-Martigues. Cet exercice de terrain va rassembler plus de 1 000 membres des forces de secours venus de plusieurs pays de l’Union européenne. Il vise à améliorer la prévention et la réponse nationales face aux catastrophes.

A cette occasion, la Direction générale de la Sécurité civile et de la gestion des crises du Ministère de l’Intérieur testera, auprès des habitants des trois communes, le nouveau système d’alerte et d’information par diffusion cellulaire. Ce nouveau système d’alerte de l’État permet d’envoyer des notifications sur les téléphones portables des personnes se trouvant dans une zone de danger. 

+d’infos sur FR-Alert

AMARIS suivra également la seconde expérimentation programmée le 7 juin qui aura lieu dans le cadre d’un exercice PPI. Nous vous en rendrons compte sur ce site !