Introduction
Panorama des risques
Tribunal des Idées / Les pollutions Industrielles
Tables Ronde PFAS
Table ronde Dialogue Territorial
Table ronde « natech »
Table ronde Transition Industrielle
Atelier Culture des risques
Clôture – Perspectives 2025-2027
Santé Publique France publie un second rapport dans le cadre d’une réflexion initiée, à la demande de la direction générale de la santé, sur la faisabilité d’une surveillance épidémiologique généralisée à l’ensemble des grands bassins industriels français.
Ce second rapport est présenté comme un jalon intermédiaire, visant à identifier les bassins d’un point de vue industriel et environnemental et à recenser les données disponibles pour caractériser l’exposition des populations.
La prochaine étape consistera à affiner les typologies de bassin, définir des groupes et identifier des pathologies. L’étude multicentrique sera lancée en 2026. Parallèlement, Santé Publique France a initié une étude spécifique Bassins industriels et santé (BIS), en partenariat avec l’Ineris, sur 42 bassins et en utilisant comme indicateur de santé l’asthme des enfants. Les résultats seront publiés en 2025.
Un premier rapport avait conclu, en 2020, sur la possibilité de mettre en place un système de surveillance sanitaire multicentrique. Dans la mesure où les effectifs de populations des bassins industriels ne sont pas assez nombreux, il a été proposé de fonctionner par regroupement de bassins.
Le rapport, publié le 21 octobre, décrit la méthode de constitution de ces bassins qui a conduit à définir 42 hotspots de concentration d’activités ICPE/IED/Seveso. 7 bassins ayant fait l’objet d’une étude de zone et 3 bassins documentés par la littérature grise ont été intégrés.
Pour pouvoir comparer les bassins, les données doivent être homogènes.
Dans la mesure où seulement 1/3 des bassins ont fait l’objet d’études de zone, dans la mesure où il n’existe pas d’outil de surveillance environnementale, de centralisation informatique de l’évaluation de l’état des milieux et des risques sanitaires, des contrôles réglementaires prescrits aux industriels, des données sanitaires, le champ d’investigation a été limité à deux bases de données existantes : la base ICPE et la base IREP.
Conçues pour d’autres finalités, ces bases ont des limites évidentes lorsque le sujet se concentre sur l’exposition environnementale des populations.
> La base ICPE ne répertorie pas les ICPE soumises à déclaration. Les données ne sont pas archivées. La vision des activités présentes et de leurs évolutions est donc partielle et incomplète.
> L’obligation de déclarer les rejets dans la base IREP, ne s’applique qu’à certaines substances et qu’aux rejets supérieurs à des seuils. Seuil dont l’origine est inconnue.
C’est à partir de cette information approximative et dégradée – la seule disponible à l’échelle nationale – que Santé Publique France et le conseil scientifique de l’étude, ont validé la méthodologie de description des bassins industriels, éléments à partir desquels il sera possible de définir un indicateur d’exposition des populations.
Au-delà du jalon méthodologique que représente cette étude, elle permet de saisir les difficultés à établir un état des lieux environnemental des grands bassins industriels (outils réglementaires inadaptés, informations disponibles approximatives et dégradées). Elle vient nous rappeler l’inadaptation de la réglementation actuelle.
Pour se former, s’informer et échanger. Il est ouvert à tous les élus et techniciens des collectivités.
Séance organisée en visio de 10h à 12h le 12 décembre 2024
> Tel. 01 79 35 35 97
Pour se former, s’informer et échanger. Il est ouvert à tous les techniciens des collectivités membres d’AMARIS.
Séance organisée en visio de 10h à 12h le 29 novembre 2024
> Tel. 01 79 35 35 97
Les collectivités se retrouvent de plus en plus souvent confrontées aux conséquences des pollutions industrielles. Alors que leurs responsabilités ne sont pas clairement identifiées, elles sont malgré tout contraintes d’agir pour répondre aux inquiétudes des populations et pour assurer leurs missions de service public. Force est de constater qu’elles sont très largement démunies.
Pour accompagner les collectivités, AMARIS a initié depuis janvier 2022 un collectif de travail sur le sujet difficile et complexe des pollutions industrielles et de leurs effets sur la santé et l’environnement. En donnant la parole à celles et ceux qui sont confrontés au quotidien aux questions des habitants, l’objectif est de poser pour la première fois, un diagnostic des difficultés rencontrées, pour ensuite proposer des outils adaptés. Et très rapidement, un premier constat s’est imposé. Loin de l’idée communément admise, ce sujet ne concerne pas seulement l’État et les exploitants, mais il place les collectivités dans un rôle central tant leurs domaines d’interventions sont nombreux à être impactés.
Autour d’AMARIS, de la Métropole de Lyon, de la communauté urbaine du Havre et de la ville de Montreuil, s’est constituée une équipe aux compétences complémentaires mobilisant l’expertise de l’Institut Écocitoyen et de l’École nationale des travaux publics de l’État. La méthode déployée a consisté à alterner études de cas particuliers et réflexion collective. Lors des temps de travail du réseau, les collectivités ont pu identifier des personnes ressources, gagner en capacités d’expertise et d’action. Trois ans plus tard, le programme a permis non seulement de partager une vision nouvelle de ce sujet, mais également de contribuer à l’élaboration des premières stratégies opérationnelles sur les territoires en crise.
Accéder à l’Infographie
Pour la première fois, les riverains étaient là. En tant qu’acteurs de la prévention des risques, nous travaillons tous pour les femmes et les hommes qui vivent sur des territoires qui accueillent ou qui ont accueilli des installations industrielles. Mais, si les riverains sont au cœur de nos actions, ils sont souvent les grands absents de nos échanges. Cette année, AMARIS souhaitait qu’ils soient présents et puissent faire entendre leur voix. Et ce fut le cas. Dans les groupes de travail qui ont construit le programme et élaboré le tribunal des idées sur les pollutions industrielles, dans la table ronde PFAS et l’atelier sur la culture des risques, comme dans le public, plusieurs associations de riverains étaient présentes. Nous sommes très heureux de cela, car, comme l’ont démontré les échanges de cette journée, il n’est désormais plus possible, ni souhaitable, de faire sans eux.
Le tribunal des idées, un pari réussi – L’un des moments phares de cette édition a été sans nul doute le tribunal des idées sur les pollutions industrielles. Nous ne vous cachons pas que, jusqu’à la dernière minute, toute l’équipe était fébrile. Comment les participants allaient réagir ? Nous avons rapidement été rassurés. Unanimement, vous avez apprécié la forme théâtralisée et participative de cet événement. Elle a permis de dépasser les clivages et de proposer une réflexion approfondie sur ce sujet sensible.
Une prise de position cruciale sur les pollutions industrielles. Ce que l’on retiendra surtout, c’est la position commune exprimée en guise de verdict. Pour y parvenir, dix entités aux intérêts antagonistes et réunies par AMARIS, ont travaillé pendant huit mois. Et que nous disent ces parties prenantes sur les pollutions industrielles ?
> Que le sujet est important, et qu’il est temps de le mettre à l’agenda politique.
> Qu’il est indispensable de travailler collectivement ce sujet, que chacun apporte sa pierre à l’édifice tant à l’échelle nationale qu’à l’échelle locale.
> Que ce travail ne peut pas se faire sans l’association des habitants, que nous devons leur faire confiance, les associer dans les stratégies des territoires.
Cette position historique nous donne le cap pour le travail à enclencher pour les années à venir.
Anne-Cécile Rigail, Cheffe du service des risques technologiques, Direction générale de la prévention des risques (DGPR) – « La prévention des risques industriels en 2024 : une démarche éprouvée, pour affronter de nouveaux enjeux. »
Philippe Chamaret, Responsable de l’Institut Écocitoyen pour la Connaissance des Pollutions (IECP Fos-Berre) – « Les pollutions industrielles représentent un vaste champ de méconnaissance. »
Les Nez Normands, une idée qui a eu du flair !
Marc Sénant, Responsable Savoir-faire et Méthodes, Icsi – « Dialogue territorial, il faut retrouver un cadre d’échange efficace, malgré l’absence d’obligation légale. »
Ghislaine Verrhiest-Leblanc, Directrice générale de l’AFPCNT – « Culture des risques : les progrès sont réels mais il ne faut pas baisser la garde. »
Voilà, c’est fini, l’édition 2024 des Rendez-vous Majeurs est désormais derrière nous. Il y a beaucoup à dire et à retenir de cette journée du 3 octobre, mais avant de dresser un premier bilan, nous souhaitons avant tout vous remercier. En effet, c’est évidemment grâce à vous, partenaires, intervenants et participants, que cet événement a pu être aussi riche en échanges et rencontres. C’était notre objectif premier, lequel a été, au regard des retours que vous nous avez fait, largement atteint. Et pour cela, nous vous adressons un grand merci à tous. Maintenant, venons-en à plusieurs points saillants.
Les Rendez-vous Majeurs ce fut donc : 35 intervenants, 13 heures de présentations et 5 tables rondes cumulées, 25 exposants sur l’Agora, 250 participants présents au Havre et près de 1000 personnes connectées en streaming sur l’ensemble de la journée. Des chiffres qui sont, pour AMARIS, extrêmement satisfaisants.
En tant qu’acteurs de la prévention des risques, nous travaillons tous pour les femmes et les hommes qui vivent sur des territoires qui accueillent ou qui ont accueilli des installations industrielles. Mais, si les riverains sont au cœur de nos actions, ils sont souvent les grands absents de nos échanges. Cette année, AMARIS souhaitait qu’ils soient présents et puissent faire entendre leur voix. Et ce fut le cas. Dans les groupes de travail qui ont construit le programme et élaboré le tribunal des idées sur les pollutions industrielles, dans la table ronde PFAS et l’atelier sur la culture des risques, comme dans le public, plusieurs associations de riverains étaient présentes. Nous sommes très heureux de cela, car, comme l’ont démontré les échanges de cette journée, il n’est désormais plus possible, ni souhaitable, de faire sans eux.
L’un des moments phares de cette édition a été sans nul doute le tribunal des idées sur les pollutions industrielles. Nous ne vous cachons pas que, jusqu’à la dernière minute, toute l’équipe était fébrile. Comment les participants allaient réagir ? Nous avons rapidement été rassurés. Unanimement, vous avez apprécié la forme théâtralisée et participative de cet événement. Elle a permis de dépasser les clivages et de proposer une réflexion approfondie sur ce sujet sensible.
Ce que l’on retiendra surtout, c’est la position commune exprimée en guise de verdict. Pour y parvenir, dix entités aux intérêts antagonistes et réunies par AMARIS, ont travaillé pendant huit mois. Et que nous disent ces parties prenantes sur les pollutions industrielles ?
Cette position historique nous donne le cap pour le travail à enclencher pour les années à venir.
Enfin, nous tenions à souligner la qualité des interventions et des échanges qui ont eu lieu tout au long de la journée, dans les tables rondes comme dans l’Agora. Cet esprit de dialogue et d’ouverture, insufflé par la président d’AMARIS, est désormais au cœur de l’action de l’association, qui souhaite développer les conditions de rencontres fructueuses et constructives entre tous les acteurs de la prévention des risques technologiques mais aussi chroniques. À ce titre l’association a changé d’intitulé cette année, devenant l’association nationale des collectivités pour la maîtrise des pollutions et des risques industriels. Un changement qui prend acte des enjeux qui nous attendent dans les années à venir.
Voilà, c’est fini, l’édition 2024 des Rendez-vous Majeurs est désormais derrière nous. Il y a beaucoup à dire et à retenir de cette journée du 3 octobre, mais avant de dresser un premier bilan, nous souhaitons avant tout vous remercier. En effet, c’est évidemment grâce à vous, partenaires, intervenants et participants, que cet événement a pu être aussi riche en échanges et rencontres. C’était notre objectif premier, lequel a été, au regard des retours que vous nous avez fait, largement atteint. Et pour cela, nous vous adressons un grand merci à tous. Maintenant, venons-en à plusieurs points saillants.
Les Rendez-vous Majeurs ce fut donc : 35 intervenants, 13 heures de présentations et 5 tables rondes cumulées, 25 exposants sur l’Agora, 250 participants présents au Havre et près de 1000 personnes connectées en streaming sur l’ensemble de la journée. Des chiffres qui sont, pour AMARIS, extrêmement satisfaisants.
En tant qu’acteurs de la prévention des risques, nous travaillons tous pour les femmes et les hommes qui vivent sur des territoires qui accueillent ou qui ont accueilli des installations industrielles. Mais, si les riverains sont au cœur de nos actions, ils sont souvent les grands absents de nos échanges. Cette année, AMARIS souhaitait qu’ils soient présents et puissent faire entendre leur voix. Et ce fut le cas. Dans les groupes de travail qui ont construit le programme et élaboré le tribunal des idées sur les pollutions industrielles, dans la table ronde PFAS et l’atelier sur la culture des risques, comme dans le public, plusieurs associations de riverains étaient présentes. Nous sommes très heureux de cela, car, comme l’ont démontré les échanges de cette journée, il n’est désormais plus possible, ni souhaitable, de faire sans eux.
L’un des moments phares de cette édition a été sans nul doute le tribunal des idées sur les pollutions industrielles. Nous ne vous cachons pas que, jusqu’à la dernière minute, toute l’équipe était fébrile. Comment les participants allaient réagir ? Nous avons rapidement été rassurés. Unanimement, vous avez apprécié la forme théâtralisée et participative de cet événement. Elle a permis de dépasser les clivages et de proposer une réflexion approfondie sur ce sujet sensible.
Ce que l’on retiendra surtout, c’est la position commune exprimée en guise de verdict. Pour y parvenir, dix entités aux intérêts antagonistes et réunies par AMARIS, ont travaillé pendant huit mois. Et que nous disent ces parties prenantes sur les pollutions industrielles ?
Cette position historique nous donne le cap pour le travail à enclencher pour les années à venir.
Enfin, nous tenions à souligner la qualité des interventions et des échanges qui ont eu lieu tout au long de la journée, dans les tables rondes comme dans l’Agora. Cet esprit de dialogue et d’ouverture, insufflé par la président d’AMARIS, est désormais au cœur de l’action de l’association, qui souhaite développer les conditions de rencontres fructueuses et constructives entre tous les acteurs de la prévention des risques technologiques mais aussi chroniques. À ce titre l’association a changé d’intitulé cette année, devenant l’association nationale des collectivités pour la maîtrise des pollutions et des risques industriels. Un changement qui prend acte des enjeux qui nous attendent dans les années à venir.
Retrouver les articles et le programme des Rendez-vous Majeurs#2 ici.