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15/06/22

Programme Collectivités et pollutions industrielles

Le programme Collectivités et pollutions industrielles a été lancé à Lyon le 27 janvier 2022. Plus de 30 collectivités ont dès à présent manifesté leur intérêt en participant à cette rencontre. De ces échanges, il ressort que le problème principal réside dans la connaissance qui peut être inexistante, inadaptée ou inaccessible. Nous comprenons également que les marges de manœuvre des collectivités sont très réduites. Deux enjeux forts sur lesquels le programme propose d’axer son développement.

Les premiers constats établis sur la base des témoignages des collectivités
> La connaissance actuelle ne permet pas d’agir pour trouver des pistes d’amélioration.
> Les spécificités des bassins industriels et des territoires ne sont pas prises en compte dans la réglementation (choix des polluants, protocoles de mesures et de suivis, etc.) 
> Les effets sur la santé est un sujet trop souvent absent dans les résultats d’études mais pas dans les questions des habitants.
> L’information circule difficilement et complexifie le dialogue avec les habitants.
> Les études sont réalisées à un instant T et non suivi dans le temps ce qui ne permet pas aux acteurs de s’emparer réellement du sujet.

 

Lire la Restitution de la journée du 27 janvier 2022
pour retrouver les témoignages des collectivités et les paroles d’experts sur les responsabilités et le rôle des acteurs, sur la prévention et la gestion des pollutions

 

Pour les collectivités, les enjeux sont nombreux : rejoignez-nous !

Plus vous serez nombreux à vous impliquer dans ce programme, plus il sera en mesure de produire de l’information utile et pertinente. Le développement du programme Collectivités et pollutions industrielles doit, en effet, vous apporter une méthodologie commune, des outils d’analyse et une réseau pour développer votre expertise et vos compétences sur le sujet.

Découvrez la présentation du programme Collectivités et pollutions industrielles et devenez partenaire

 

 

Prochain rendez-vous

> Le 29 septembre : Session d’information-formation sur les grands principes de la réglementation, des dispositifs, outils et acteurs. Vous pouvez d’ores et déjà vous inscrire à cette journée organisée à Paris (22 rue Joubert) de 10h à 17h.
Inscription 

Nos partenaires

Pour mener à bien cette action, AMARIS a fait le choix d’un partenariat avec l’Institut Ecocitoyen qui travaille depuis plus de 10 ans avec les collectivités et le monde de la recherche, en développant des méthodes participatives et collaboratives avec les habitants de l’Étang de Berre (Fos-sur-Mer). L’École Nationale des Travaux Publics de l’État accompagnera la démarche en posant un regard sociologique sur le rôle des collectivités en matière de santé et d’environnement. La Métropole de Lyon quant à elle, s’est engagée à soutenir pendant 3 ans cette démarche, concernée sur son territoire par le site industriel majeur qu’est la Vallée de la Chimie.

27/05/22

Bilan des PPRT

PPRT, les collectivités à l’heure du premier bilan

AMARIS remercie ses adhérents, qui se sont mobilisés tout au long de l’année 2023, pour analyser les freins à la mise en oeuvre des dispositifs PPRT et poser les conditions d’un avenir souhaitable.

Télécharger LE BILAN DES PPRT

Bilan PPRT : la revue de presse
Consulter la revue de presse
Les suites données au bilan – Un sursis accordé

Un amendement a été déposé en octobre 2023 afin de prolonger de trois ans le délai prévu à l’article L. 515-16-2 du code de l’environnement pour la réalisation de ces travaux, en le portant de huit à onze ans et en prolongeant l’échéance du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2027 pour les PPRT approuvés avant le 1er janvier 2016.

Le prolongement de 3 ans pour percevoir les financements permettant la réalisation des travaux de renforcement a été intégré dans le projet de loi de finances pour 2024. Il faut certes attendre le vote définitif de la loi pour se féliciter. Mais la perspective du maintien des dispositifs d’accompagnement n’ayant pas encore produit tous leurs effets, est évidemment une excellente nouvelle.

Les suites données au bilan – Mais pas de stratégie

Notre BILAN DES PPRT couvrait, cependant, bien d’autres sujets. Au-delà des travaux de renforcement des logements privés, ce travail a questionné la (non) mise en œuvre des mesures prescrites dans les logements sociaux, dans les équipements publics, dans les entreprises riveraines, etc.

Depuis le mois de septembre, le président d’AMARIS a interpelé et présenté cet état des lieux au cabinet du ministre de la Transition écologique ainsi qu’au directeur de la DGPR. Il a été également auditionné hier par le sénateur Pascal Martin dans le cadre de l’examen du volet Prévention des risques du projet de loi de finances (PLF) 2024. S’appuyant sur les 24 propositions de l’association, Alban Bruneau a défendu la nécessité de remobiliser les parties prenantes autour d’un objectif : définir une stratégie nationale et des feuilles de route locale visant à réduire la vulnérabilité des populations.

Ces échanges ont été évidemment l’occasion de rappeler que le sujet s’est déplacé depuis 2003. Aujourd’hui, les élus locaux sont de plus en plus interpellés par les riverains des sites concernant l’impact des émissions industrielles sur leur santé. La perception des risques industriels évolue. Pour autant, AMARIS attend des pouvoirs publics des réponses du même registre : une stratégie nationale construite dans le dialogue, prenant en compte les populations et les contextes locaux.

Question du sénateur Pascal Martin, réponse du ministre de la Transition écologique (15-11-2023)

Pascal Martin, sénateur de Seine Maritime, a questionné le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires sur le bilan des PPRT, lors d’une audition en séance publique.

Consulter

 

 

 

 

24/05/22

Alerte des populations : on change de siècle

L’association AMARIS était présente, en qualité d’observatrice, pour assister à la première expérimentation du cellbroadcast, déployée le 17 mai dernier, dans le cadre de l’exercice de sécurité civile européen DOMINO *. Pour mémoire, cette technologie permet d’envoyer des notifications sur les smartphones pour alerter les populations dans un périmètre choisi à partir des zones de couverture des opérateurs de téléphonie. Elle permet de donner des consignes à toutes les personnes présentes dans une zone ou y entrant. AMARIS remercie la ville de Fos-sur-Mer qui a accueilli Jean-Michel Budynek (adjoint au maire de Solaize et membre du conseil d’administration de l’association). Deux autres communes, Martigues et Châteauneuf-les-Martigues, étaient concernées.

L’expérimentation réussie du 17 mai

Sur ces territoires, à la faveur du développement des scénarios d’exercice, les différents moyens d’alerte ont été actionnés : sirènes PPI, messages sur les panneaux lumineux, message par automate d’appel, etc. et le cellbroadcast. Ces tests ont permis de constater que techniquement le système fonctionne. Il y a même eu de bonnes surprises notamment la traduction des messages en langue étrangère, l’adaptation pour les personnes mal voyantes, etc. Les principales questions techniques sont donc levées.

 

Mais des questions en suspens…

Jusqu’à la fin du mois de juin, 3 autres expérimentations sont prévues dont une le 7 juin à Feyzin et Solaize. Nous les suivrons avec grand intérêt car, outre les aspects techniques, d’autres points stratégiques nous interpellent :

  • sur la bonne articulation entre les dispositifs d’alerte, ainsi que sur la cinétique d’envoi des notifications. Nous avons constaté qu’à Martigues, le cellbroadcast a été actionné moins rapidement que la sirène PPI mettant ainsi en évidence qu’il faut encore travailler sur le contenu même des messages ;
  • sur le contenu des messages, et notamment les consignes données aux populations : faut-il mettre en place un système de messages pré-remplis ou pré-fléchés ?
  • sur l’autorité la plus adaptées pour engager l’usage de cette technologie en matière d’information des populations…

 

Vous l’aurez compris, un des enjeux est de gagner en rapidité pour limiter l’exposition des populations. Pour y répondre, il est nécessaire de poser la question de l’acteur le mieux placé pour utiliser cet outil. En fonction des événements, de leur cinétique et de leur impact territorial, la capacité du maire ou de l’industriel pour utiliser cette technologie pourraient être particulièrement pertinents (pour mémoire, environ 99% des crises sont gérées par les communes).

(*) L’exercice Domino 22 – Ce test grandeur réel a été réalisé dans le cadre de l’exercice européen Domino 22, joué dans le secteur de l’étang de Berre. Nous attendrons les RETEX pour vous rendre compte de cet exercice qui avait pour objectif de tester la montée en puissance des dispositifs de sécurité civile pour répondre à des scénarios divers (tempête, fuite de chlore, collision de navires entrainant une pollution, etc.) jusqu’au recours des secours européens.
23/05/22

Accident TMD à Chasse-sur-Rhône

En résumé, que s’est-il passé ?

S.B. – Prenez un territoire avec une autoroute fréquentée par plus 100 000 véhicules par jour, à la jonction de deux autres autoroutes, sur laquelle un accident implique un camion transportant un produit toxique et inflammable. Notez que des facteurs sont favorables : un seul camion est impliqué ; il n’y a pas eu d’incendie, ni de fuite, ni de vent ; l’école était fermée le mercredi. Vous obtiendrez une gestion des opérations de secours bien gérée mais une situation anarchique qui restera dans les mémoires, des élus de la commune, des habitants et des automobilistes.

En matière de gestion de crise, nous évoquons régulièrement des dysfonctionnements en matière de coordination des acteurs et d’information des populations. Qu’en a-t-il été ?

S.B. – Il aura fallu attendre de nombreuses heures et un quiproquo pour que la coordination se fluidifie. Dans un communiqué de presse publié vers 18h, le préfet de Région a annoncé une évacuation sur un périmètre d’1,5 kilomètre. Cette évacuation s’est révélée inutile. Des mesures d’exclusion de la zone ont été décidées sur 200 mètres et de confinement sur un périmètre de 400 mètres. Nous n’avions aucun moyen d’information immédiat et précis pour corriger le tir. La commune n’avait ni le personnel ni les informations nécessaires pour mettre en place un standard téléphonique et communiquer activement. A 20h22, nous avons fait savoir qu’une information erronée circulait en utilisant le compte Facebook de la mairie. Malgré la circulation de cette fausse information, nous n’avons pas constaté de panique des habitants ni de phénomène d’auto-évacuation. Si le cellbroadcast avait été opérationnel, la situation aurait été assurément moins anarchique.

La commune a-t-elle déclenché son plan communal de sauvegarde ?

S.B. – Oui et cela nous a permis de constater qu’il n’est pas suffisamment opérationnel. Nous avons également mobilisé les volontaires de la réserve communale pour ouvrir une salle destinées aux naufragés de la route, distribuer de l’eau, participer à la régulation de la circulation sur la commune, donner une information en porte à porte dans le secteur résidentiel (une cinquantaine d’habitations) concerné par le confinement.

Quelles questions cet accident soulève-t-il ?

S.B. – La première question la plus évidente est celle de la sécurisation du transport par route de matières dangereuses. Le camion à l’origine de l’accident est parti du site de Saint-Clair-du-Rhône pourtant équipé d’une liaison ferroviaire. Pourquoi ces produits transitent-ils par route ?

D’autres questions interrogent le rôle et les moyens des équipes communales en matière d’information et de communication, et sur la nécessaire coordination avec l’autorité préfectorale, pour mettre en cohérence les messages à délivrer aux populations. Enfin, la question des mobilités en zones de risques doit être reconsidérée dans une approche opérationnelle en temps de crise.

13/05/22

Santé environnementale : il est urgent d’agir !

Communiqué de presse – #Santé #Environnement #Pollutions industrielles #Prévention des risques

A l’instar du reportage diffusé hier soir dans Envoyé Spécial sur France 2, l’actualité est régulièrement émaillée d’enquêtes et d’incidents qui mettent en lumière les effets manifestes des polluants industriels sur la santé des populations.

Si les collectivités se sont appropriées la question des risques accidentels autour des grands sites industriels, le sujet des pollutions chroniques et de leurs effets sur la santé et sur l’environnement est plus difficilement maîtrisé par les territoires. Aujourd’hui, les collectivités ont peu de pouvoirs sur ces questions. Pour autant, elles sont les interlocutrices principales des habitants. Le sujet faisant appel à des expertises techniques et scientifiques qui mettent à distance les élus et techniciens des collectivités, il leur est bien souvent difficile d’apporter des réponses aux questions des habitants résidant ou travaillant à proximités de sites industriels.

Les échanges de l’association AMARIS avec les collectivités ont conduit à dresser une série de constats :

  • Les connaissances sur les pollutions auxquelles les collectivités ont accès ne leur permettent pas d’agir.
  • La réglementation fixe un cadre national qui s’applique de façon identique sur l’ensemble du territoire : les mesures et suivis des polluants ne sont pas adaptés aux spécificités des bassins industriels.
  • Les outils à disposition ne permettent pas de répondre aux nombreuses interrogations des habitants concernant l’impact des polluants sur leur santé. C’est un sujet absent des études produites dans le cadre réglementaire.
  • L’information circule difficilement et complexifie le dialogue avec les habitants.

 

Pour faire avancer la connaissance sur les pollutions industrielles et leurs effets sur la santé, AMARIS, en partenariat avec l’Institut Ecocitoyen et la Métropole de Lyon, a engagé une démarche participative et collégiale, qui invite pour la première fois les collectivités à se regrouper pour travailler ensemble sur ces thématiques sensibles.

En partageant leurs expériences multiples et leurs besoins différents, mais aussi avec l’aide d’experts et les ressources de l’association, elles vont pouvoir développer leurs compétences, construire une analyse et des méthodologies communes.

Plus de 30 collectivités ont d’ores et déjà manifesté leur intérêt pour cette démarche en participant aux premiers échanges.

Le programme Collectivités et pollutions industrielles poursuit une triple ambition :

  • Dresser un état des lieux général pointant les atouts et manques de la réglementation, identifiant les acteurs et leurs champs de compétences, l’état de la connaissance, etc.
  • Rechercher et aller à la rencontre des territoires ayant engagé des démarches de connaissance et de participation citoyenne pouvant servir de socles à l’ensemble du réseau.
  • Partager tout au long du projet et rendre compte des résultats en formulant des propositions concernant les politiques publiques de santé environnementale.

 

Une démarche partenariale

Pour mener à bien cette action, AMARIS a fait le choix d’un partenariat avec l’Institut Ecocitoyen qui travaille depuis plus de 10 ans avec les collectivités et le monde de la recherche, en développant des méthodes participatives et collaboratives avec les habitants de l’étang de Berre (Fos-sur-Mer). L’École Nationale des Travaux Publics de l’État accompagnera la démarche en posant un regard sociologique sur le rôle des collectivités en matière de santé et d’environnement. La Métropole de Lyon s’est engagée à soutenir pendant 3 ans cette démarche, concernée sur son territoire par le site industriel majeur qu’est la Vallée de la Chimie.

03/12/21

Un nouveau chantier pour AMARIS

Face à ce constat, AMARIS, en partenariat avec la Métropole de Lyon et l’Institut Ecocitoyen, a décidé d’engager une démarche collective d’investigation sur vos territoires, sur les impacts des pollutions industrielles sur la santé des riverains, mais aussi sur l’environnement.

Partir des territoires pour avoir une vision globale

Ce travail, qui démarrera en janvier 2022 pour plusieurs années, vise la production d’outils pour répondre à vos besoins. Pour y parvenir, la méthode qui vous sera proposée, sera une mise en réseau avec d’autres collectivités et également avec d’autres acteurs dont ceux du monde de la recherche. L’objectif est d’appréhender de façon globale, les multiples questions liées à la connaissance des pollutions industrielles. Car ces sujets traités aujourd’hui séparément ont pourtant pour point commun vos territoires et les populations qui y vivent.

La démarche de coopération territoriale proposée sera structurée autour de trois étapes.

Étape 1 : Un nécessaire état des lieux
> Des grands corpus législatifs et réglementaires portant sur la maîtrise des impacts environnementaux et sanitaires associés aux pollutions industrielles.
> Des dispositifs existants ainsi que de leur adaptation au contexte particulier des territoires industriels.
> De la connaissance des effets de l’exposition sur la santé des populations vivant à proximité des grands sites industriels, et des perspectives qui se dessinent, tant d’un point de vue réglementaire, scientifique, sanitaire ou médical, technique ou urbanistique, etc.

Étape 2 : La mise en réseau des territoires ayant engagé des démarches de connaissance, de mesures ou d’initiatives pouvant servir de socles de connaissance ou d’expérimentation à disposition de l’ensemble des territoires concernés.

3 : Une étape de partage
> Formations, diffusions des connaissances et outils pour se saisir de ces questions.  
> L’ambition sera de concevoir ensemble une démarche adaptable aux territoires.

Pour en savoir +, participer à la rencontre de lancement du projet

20/09/21

20 ans après l’accident AZF

Il y a 20 ans, l’explosion d’un entrepôt d’AZF à Toulouse semait la terreur et la désolation, conduisant le gouvernement de l’époque à légiférer en faveur d’une meilleure prévention des risques industriels et technologiques.

La loi Risques de 2003 et la loi de Modernisation de la Sécurité civile de 2004 ont permis de mettre en place des dispositifs de prévention conjuguant la réduction des risques à la source, la maitrise de l’urbanisation avec les PPRT, et à confier aux communes davantage de responsabilités dans l’information des habitants en prévention et en gestion de crise.

Si l’association AMARIS ne peut que saluer les progrès qu’ont constitué ces mesures, il n’en demeure pas moins que les points de blocage restent encore nombreux.

En cause, l’échec patent à instaurer et animer un dialogue avec les riverains, qui, mal informés et insuffisamment associés aux décisions concernant leur territoire, n’ont pas ou peu développé une culture du risque.  Ce point a également été relevé dans son rapport par la mission culture du risque mandatée par le Ministère de la Transition écologique.

Pour AMARIS, ceci tient principalement au fait que le sujet de la prévention et de la gestion des risques n’est traité que d’un point de vue technique, et fait complètement l’impasse sur la relation avec les riverains, pourtant essentielle.

Ceci est par ailleurs révélateur d’un déficit de moyens et de compétences des services de l’Etat en la matière, qui conduit AMARIS à s’interroger sur le niveau d’engagement de l’Etat.

Pourtant, même si on peut se féliciter d’une réduction significative des risques à la source et de l’approbation de la plupart des PPRT, des accidents continuent de survenir, en France, à l’instar de l’incendie de l’usine Lubrizol à Rouen en septembre 2019. Et les incidents sans conséquence majeure immédiate demeurent trop fréquents. L’accident de Beyrouth lors de l’été 2020 est venu hélas rappeler à tout le monde que le risque zéro n’existe pas !

C’est pourquoi AMARIS interpelle les pouvoirs publics sur la nécessité de s’emparer à nouveau du sujet de la prévention et de la gestion des risques. 

Les collectivités territoriales, naturellement plus proches de leurs administrés, doivent également être davantage associée à ces dispositifs.

De plus, il est aujourd’hui indispensable d’aller au-delà de ce qui est déjà fait, en prenant davantage en compte les impacts sanitaires et environnementaux occasionnés par les sites SEVESO, non seulement à l’occasion d’un incident, mais aussi d’étudier les effets chroniques de leurs émissions polluantes.

Un chantier immense et encore insuffisamment étudié qu’AMARIS a intégré à sa nouvelle feuille de route.

Télécharger le dossier de presse AMARIS

 

 

07/06/21

#REPLAYS – Les Rendez-vous majeurs

Consultez les replays

Aujourd’hui, nous tenons à remercier l’ensemble des intervenants et nos partenaires pour leur rôle dans la réussite de cet événement. Leurs contributions étaient pour nous essentielles. La qualité des échanges et des interventions nous a prouvé que nous avions vu juste. Nous remercions également tous les participants. Au plus fort de la journée, vous étiez 952 connectés en même temps. Ces rendez-vous étaient les vôtres et vous avez répondu présents : cela nous va droit au cœur.

Bien sûr, cette édition ne s’est pas déroulée comme nous l’avions initialement imaginé. Le format 100% numérique a limité les échanges et les rencontres. Pour autant, nous pensons avoir atteint nos objectifs principaux. À savoir, mettre en lumière des intervenants et des expériences de terrain, sortir des sentiers battus et faire émerger des idées nouvelles.

À nous tous, maintenant, de les faire vivre.

Les questions posées dans le chat ont été nombreuses et certaines sont restées sans réponses. Nous allons prendre le temps de les analyser pour imaginer comment nous en ressaisir, comment y répondre lorsque cela est possible et comment les faire connaître.

06/05/21

La connaissance du risque est une clé de la réussite

Aujourd’hui, Jean-Yves Porta, Conseiller métropolitain délégué aux risques naturels et technologiques, Grenoble-Alpes Métropole, nous présente son expérience autour des enjeux de la conférence T1 – [Risques et aménagement] : « Comment intégrer les risques dans les programmes d’aménagement ».

 

Intégrer les risques dans les projets d’aménagement est impératif si l’on souhaite être plus efficace sur le plan préventif et sur celui du développement territorial. Les aborder globalement peut permettre de définir des priorités et transformer un obstacle en une donnée socle du projet, et donc de sa réussite.

Hiérarchiser la dangerosité des risques à l’œuvre

Sur des territoires très contraints et multirisques comme celui de Grenoble Alpes Métropole, il est incontournable d’intégrer les risques dès le début dans les projets d’aménagement. En effet, 100 % du territoire métropolitain est exposé aux risques naturels gravitaires, sismiques, hydrauliques ou technologiques. Mais tous ne relèvent pas du même niveau de danger, ou de la même réglementation, et cette diversité doit être prise en compte dans la planification, de la règle jusqu’au projet. Cela permet de les prioriser en fonction de leur niveau de dangerosité, d’adopter des parties pris préventifs efficaces, et de s’adapter tout en répondant aux besoins du territoire (économie, logement, environnement, infrastructure,…).

Chercher à réduire la vulnérabilité

Il s’agit de réussir à maintenir notre attractivité et la densification des zones déjà construites, en évitant l’artificialisation des sols. Pour ce faire, nous mettons tout en œuvre pour appréhender les aléas, s’y adapter au mieux en zone constructible, lorsque les niveaux de protection et les délais de prévenance le permettent. Notre objectif, c’est la réduction de la vulnérabilité territoriale. Ici, cela passe tout d’abord par le fait de ne pas la figer ou la cristalliser. À ce titre, favoriser un processus de renouvellement urbain adapté constitue un enjeu majeur, que ce soit au niveau des PPRI (Plan de Prévention des Risques d’inondation), comme du PLUI (Plan local Urbanisme intercommunal) qui intègre un volet multirisque

S’armer par la connaissance

Ces principes ont été étudiés et déclinés sur Grenoble Alpes Métropole au travers d’une stratégie de résilience. En matière d’urbanisme, elle vise à développer de nouvelles connaissances sur les risques pour bénéficier d’une vision d’ensemble, pour envisager un développement plus résilient, avec des projets plus adaptés et soucieux de ne pas aggraver les risques sur l’existant. C’est le cas de la tranche opérationnelle du projet « Porte de Vercors » sur la commune de Fontaine en cours et pour lequel la problématique hydraulique est une composante centrale, et structurante. Mais cette approche doit aussi nourrir les projets sur nos plus petites communes qui sont parfois exposées à des aléas plus violents et aux occurrences plus grandes. Le défi qui s’offre à nous consiste donc à poursuivre cette ambition en pensant le projet dans sa totalité, à savoir sa fonctionnalité et son incidence sur le territoire. A travers l’urbanisme, nous pensons globalement les problématiques liées à la gestion de crise, à la sauvegarde des populations et à la résilience de notre territoire urbain et montagnard.

Retrouver toutes les informations concernant les Rendez-vous majeurs sur le site Internet de l’événement