Droits de sols,
08/06/17
Équipements publics et PPRT
Sur le terrain, la première phase de travail est en cours d’achèvement. Point d’avancement.
29/03/17
Traitement des équipements publics en zone PPRT
En 2015, des travaux PPRT ont été réalisés sur le foyer rural de Grandpuits. Cet exemple met en évidence des difficultés à concilier des réglementations parfois contradictoires…
17/10/16
PPRT et signalétique
Un livret de recommandations sur la forme, le contenu de la signalisation du risque et les points de vigilance à prendre en compte.
18/05/16
PLU et Seveso seuil bas – Enquête
Comment traduisez-vous le PAC dans vos documents d’urbanisme?
08/04/16
Instruction du gouvernement
Une instruction gouvernementale vient préciser le cadre de la mise en œuvre des PPRT.
05/02/16
Risques et marchés immobiliers
Les effets des politiques de prévention sur le prix des logements
20/01/16
L’État en appui des collectivités
Une instruction gouvernementale définira prochainement le rôle des services de l’État.
17/11/15
Information des acquéreurs et locataires
Qui doit établir « l’état des risques » pour un acheteur ou un locataire ?